Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2024 09 05 convocation
Convocation - 2022 05 13 convocation
Convocation - 2023 12 08 convocation
Convocation - 2024 05 28 convocation
Convocation - 2024 12 20 convocation
Convocation - 2020 11 12 convocation 1
Convocation - 2021 03 05 convocation
Convocation - 2025 09 12 convocation
Convocation - 2021 08 27 convocation
Convocation - 2022 09 12 convocation
Convocation - 2024 12 05 convocation
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Châtel-Censoir.
Lien du pdf (Convocation - 2024 12 05 convocation)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
République française
Département de l'Yonne - Arrondissement : AVALLON
CNE CHATEL CENSOIR
Mairie
1 Place Aristide Briand
89660 CHATEL-CENSOIR
Le 02/12/2024
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance ordinaire qui aura lieu :
Le jeudi 05 décembre 2024 à 19 heures
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
1 Place Aristide Briand
89660 CHATEL CENSOIR
- Adoption des rythmes scolaires pour la période 2025-2027
- Décisions budgétaires modificatives
- Fixation des taux pour les nouvelles redevances dans le cadre de la réforme du financement des
agences de l’eau
- Dépôt d’une demande de subvention au dispositif ENVI de la Région
- Acceptation d’une subvention d’un organisme privé
- Indemnisation d’une utilisation d’eau d’un PET par un tiers
- Changement de nomenclature comptable pour le budget écotourisme
- Autorisation du Maire à engager les dépenses d’investissement sur l’exercice 2025 dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget 2024
- Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt en vue du transfert de gestion de l’activité de
stationnement de la halte nautique et de création d’une activité économique
- Motion relative à la situation financière du Département et des collectivités de l'Yonne.
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de
Ç W-
E ire,
Olivier MAGUET
mes salutations dévouées.