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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Châtel-Censoir.
Lien du pdf (Convocation - 2020 11 12 convocation 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
République française
Département de l'Yonne - Arrondissement : AVALLON
CNE CHATEL CENSOIR
Mairie
1 Place Aristide Briand
89660 CHATEL-CENSOIR
Le 05 novembre 2020 ,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la Séance ordinaire qui aura lieu le :
12/11/2020 à 19 heures 30
Salle Polyvalente
route d'Asnières
89660 CHATEL CENSOIR
Ordre du jour:
Foncier, infrastructures et réseaux
Autorisation du maire à solliciter une subvention DETR dans le cadre de la démarche de labellisation France Services (délibération)
Convention financière avec le SDEY relative à la maintenance de l’éclairage public (délibération)
Convention financière avec le SDEY relative aux travaux d'enfouissement (délibération)
Signature d’une convention avec ENEDIS pour la pose d’une armoire de coupure sur le domaine privé de la
commune dans le cadre des opérations d'enfouissement de la ligne haute tension
Avenant à la convention Véolia sur le volet assainissement (délibération).
Tarifs, participations, redevances et frais divers
Participation de la commune aux charges de fonctionnement du SYVOSC de Courson-les-Carrières
(délibération).
Fixation du tarif d’affouage pour les éclaircissements (délibération).
Demande de dégrèvement de la part assainissement d’une administrée (délibération).
Ressources humaines
Création d’un poste de rédacteur en vue du remplacement de la secrétaire de mairie (délibération).
Autorisation de signer la convention avec le GEMA 89 pour la mise à disposition d’un salarié dédié aux
activités sportives réalisées dans le cadre des activités périscolaires (délibération).
Consultations et informations de la commune
Adoption du rapport d'activité de la CCAVM, en présence de Monsieur Pascal Germain, président de la
CCAVM (délibération).
Informations diverses Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
ET Olivier
POUVOIR ©
Je soussigné(e) donne pouvoir à
de me représenter à la réunion convoquée pour le 12/11/2020 à 19 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant @) auquel cette réunion serait reportée pour cause
quelconque.
Bon pour pouvoir et signature
(1) À n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité, (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum.