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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 1 décembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Batz-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 1 décembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Travail et emploi,
DOLZMEr
Madame le Maire de Batz-sur-Mer
A
Affichage
Batz-sur-Mer,
Le 25 novembre 2025
Je vous invite à participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 1°’ décembre 2025 à 18h
Salle du Conseil municipal
Ordre du Jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2025
2025-079 Convention en faveur du logement des saisonniers — projet 2025-2028 2025-080 Convention pour l’organisation des permanences du conciliateur de justice
2025-081 Tarifs municipaux 2026
2025-082 Modification de crédits budgétaires
2025-083 Programme d'actions associé au PEAN littoral de la Presqu'île guérandaise
2025-084 Avis du Conseil municipal sur les demandes d’autorisations d'exploitation de cultures marines 2025-085 Rapport d'activité 2024 de Territoire d'énergie Loire-Atlantique (TE44)
2025-086 Actualisation de la convention-type pour la mise à disposition des salles municipales
2025-087 Subvention exceptionnelle à l'association “Les Nuits Salines”
2025-088 Convention de délégation du service public des fourrières automobiles
34, rue Jean XXIII- 44740 Batz-sur-Mer
Tél. +(0)2 40 23 92 25 - mairie@mairie-batzsurmer.fr
www.batzsurmer.fr 2025-089 Protection sociale complémentaire risque santé — participation employeur 2025-090 Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activités — saison estivale 2026
2025-091 Régime indemnitaire (RIFSEEP) — modificatif n°4 — maintien de l'IFSE dans les limites fixées par la fonction publique de l'Etat
2025-092 Régime indemnitaire (RIFSEEP) — modificatif n°5 — modulation du complément indemnitaire annuel (CIA) en cas d’absentéisme
2025-093 Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo - demande de Fonds de Concours 2026
Marie-Catherine LEHUÉD
et