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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 1 septembre 2025
Document publié le Lundi 1 septembre 2025 par la commune de Batz-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 1 septembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
LE s EFFLIOLZMET n Madame le Maire de Batz-sur-Mer
à
Affichage
Batz-sur-Mer,
Le 25 août 2025
Affichage,
Je vous invite à participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 1°" septembre 2025 à 18h
Salle du Conseil municipal
Ordre du Jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2025
2025-057 Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) — approbation du rapport 2025 et des attributions de compensation définitives
2025-058 Tarifs municipaux 2025 : modificatif n°5
Communication et promotion du territoire
2025-059 Partenariat entre l'office de tourisme et les socioprofessionnels du tourisme pour l'année 2026 Ressources humaines
2025-060 Mise à jour du tableau des effectifs- création de postes au titre de la promotion interne et avancement de grade
2025-061 Régime indemnitaire (RIFSEEP) modificatif n°3 : instauration du RIFSEEP pour la filière culturelle — cadre d'emploi des attachés de conservation du patrimoine et des bibliothèques
2025-062 Création d'emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité — Office de tourisme 2025-063 Protection sociale complémentaire —- mandatement au Centre de Gestion 44 afin de conclure une convention de participatio ur la couverture du risque sant
le L 2 du CGCT
Je vous prie d’agréer, Affichage, mes salutations distinguées.
Le Maire, ,
Marie-Catherine LEHUEDE
34, rue Jean XXII - 44740 BATZ-SUR-MER s Tél.+(0}2 40 23 92 25 - mairie@mairie-batzsurmer.fr Pétites Cités www.batzsurmer.fr 2 LL