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Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Poligné.
Lien du pdf (Déliberation - CM 05 03 2026 liste deliberations)
Thèmes du document : Budget, Loisirs, Démocratie,
Commune de POLIGNE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du Jeudi 5 mars 2026
Numéro de
délibération
Objet Décision
09-2026 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU CENTRE DE LOISIRS POUR L’EXERCICE 2025
Approuvée
10-2026 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET PRINCIPAL POUR L’EXERCICE 2025
Approuvée
11-2026 AFFECTATION du RESULTAT de FONCTIONNEMENT de 2025 du COMPTE FINANCIER UNIQUE de la COMMUNE
Approuvée
12-2026 VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2026 Approuvée
13-2026 AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DEPENSES EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL
Approuvée
14-2026 FACTURATION A LA COMMUNE DE PANCÉ DES FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLÈVES DOMICILIÉS A PANCÉ ET SCOLARISÉS A L’ÉCOLE DE POLIGNÉ
Approuvée
15-2026 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS M1 Approuvée
16-2026 CONTRAT D’ENTRETIEN DES EXTINCTEURS AU 01 01 2026 Approuvée
17-2026 CREATION D’UNE ZONE DE PREEMPTION ENVIRONNEMENTALE – SITE DU TERTRE GRIS - COMMUNE DE POLIGNE
Approuvée
18-2026 RENOUVELLEMENT CONVENTION D’OCCUPATION DES LOCAUX PAR L’ASSOCIATION RAISONS D’ETRES AU 01 01 2026
Approuvée
19-2026 CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LA SOCIETE FPA JANZE AU 18 FEVRIER 2026
Approuvée
20-2026 MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL POUR UNE ASSOCIATION Approuvée
21-2026 TARIFS REPAS DES AINES ET TARIFS DES ACCOMPAGNATEURS Approuvée
Informations
complémentaires
Point 6 de l’ordre du jour : renouvellement ligne de trésorerie– reporté, une
information a eu lieu mais aucune décision n’a été prise
Reporté