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Déliberation - Liste DES Deliberations 18 12 2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Cordemais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 18 12 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Humanitaire,
COMMUNE DE CORDEMAIS (Loire-Atlantique)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2024
- Délibération 2024-080 : Point supplémentaire : solidarité avec la population de Mayotte - Délibération 2024-081 : Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de locaux avec l’Association Culturelle et de Loisirs de Cordemais (ACLC)
- Délibération 2024-082 : Convention annuelle de partenariat ESTUARIUM
- Délibération 2024-083 : Avenant n°1 à la Délégation de Service Public (DSP) Port de Cordemais - Délibération 2024-084 : Convention avec le Conseil département de gestion relative à l’aménagement d’une voie mixte le long de la route départemental RD 93
- Délibération 2024-085 : Acquisition de la parcelle AB1071
- Délibération 2024-086 : Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la ville de Cordemais
- Délibération 2024-087 : Rapport d’activités Territoire d’Energie Loire Atlantique (TE44) - Délibération 2024-088 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses en investissement avant le vote du budget primitif 2025 pour le budget VILLE
- Délibération 2024-089 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses en investissement avant le vote du budget primitif 2025 pour le budget LOP
- Délibération 2024-090 : Investissement – Restes à Réaliser 2024 sur l’exercice 2025 – VILLE - Délibération 2024-091 : Investissement – Restes à Réaliser 2024 sur l’exercice 2025 – LOP - Délibération 2024-092 : Décision modificative Budget VILLE 2024
- Délibération 2024-093 : Cohésion du territoire : programme restauration scolaire, demande de subvention - Programme LEADER
- Délibération 2024-094 : Charte du télétravail
- Délibération 2024-095 : Octroi d'une subvention au Comité des Œuvres Sociales (COS44) pour l'attribution de chèques cadeau aux agents communaux
- Délibération 2024-096 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier ou temporaire d'activités
- Délibération 2024-097 : Tableau des emplois et des effectifs