Déliberation - 1848997

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Déliberation - 1848997 Document publié le Mercredi 30 octobre 2024 par la commune de Joinville. Lien du pdf (Déliberation - 1848997)Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Histoire et mémoire, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 30 OCTOBRE 2024

Présents : M. OLLIVIER - Mme JEAN DIT PANNEL - M. LAMBERT - M. FLEURIGEON - M. NIVELAIS - M. BOZETTI - Mme HERAULT (ne prend pas part au vote de la délibération n°076) - Mme HUMBLOT - M. ROZE - Mme FION - Mme ROBERT - M. TAILLANDIER - Mme MARQUELET - M. LEGENDRE - Mme BLOT - M. NEVEU - Mme PRATBERNON (ne prend pas part au vote de la délibération n°077) - M. MATTERA.

Absents excusés et procurations : Mme DI TULLIO avait donné pouvoir à M. FLEURIGEON - M. MULLER avait donné pouvoir à Mme HERAULT - Mme CHOMPRET - Mme BRINGAND avait donné pouvoir à M. OLLIVIER - Mme PATIN avait donné pouvoir à M. MATTERA.

Absent(s) : /

Liste des points abordés

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire.

Délibération n°075 : Attribution d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique (VAE) : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver cette opération.

Délibération n°076 : Attribution d'une prime d'aide aux travaux avec le FCI (Fonds Commun Intervention) Ville – Région : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver le versement de cette prime d’aide.

Délibération n°077 : Attribution d'une subvention à l'association Sauvegarde du Patrimoine : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver cette subvention et l’achat de 20 livres.

Délibération n°078 : Avenant n°1 au Contrat de Ville conclu avec le Conseil Départemental : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver cet avenant.

Délibération n°079 : Convention dons d'archives privés de M. et Mme André MASSON, de M. Christian REVUELTA, de Mme Catherine DE VOS et M. Richard DUTOUR : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver ces dons qui seront conservés dans les archives de la ville.

Délibération n°080 : Création d'un lieu d'accueil pour stagiaires – étudiants, élèves architectes, hébergement d’urgence, etc. : Les membres du Conseil Municipal décident par 20 voix POUR, 1 CONTRE et 1 ABSTENTION d’approuver cette opération.

Délibération n°081 : Mise en sécurité du stade Varinot : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver cette opération.

Délibération n°082 : Participation au tiers payant entre région Grand Est et la ville de Joinville relative au paiement des abonnements du transport scolaire pour l’année 2024-2025 : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver ces taux de participation.

Délibération n°083 : Projet de démolition et d'aménagement du 22 rue des Capucins : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver cette opération.

Délibération n°084 : Approbation de la convention de partenariat entre l’agence d'attractivité de la Haute-Marne, la ville de Joinville, et l’association de Sauvegarde du Patrimoine pour les visites commentées de l’Auditoire : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver cette convention.

Délibération n°085 : Attribution exceptionnelle d'une subvention à l'association DANCING MOOD 52 : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver cette subvention.

Délibération n°086 : Convention entre la FFVE (Fédération Française des Véhicules d'Époque) et la ville de Joinville : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver cette convention.

Délibération n°087 : Dérogation à l'ouverture le dimanche des commerces de détail 2025 : Les membres du Conseil Municipal décident par 18 voix POUR et 4 CONTRE d’approuver l’ouverture des commerces suivant la liste des dimanches concernés.

Délibération n°088 : Adoption du projet de règlement de la formation professionnelle : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver le règlement de formation.

Délibération n°089 : Adoption du règlement du temps de travail et la mise en conformité à la législation des 1607 heures annuelles : Les membres du Conseil Municipal décident par 18 voix POUR, 3 CONTRE et 1 ABSTENTION d’approuver les termes du règlement intérieur relatif au temps de travail.

Délibération n°090 : État récapitulatif annuel 2023 des indemnités des élus : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver les tableaux récapitulatifs des indemnités des élus de 2023.

Délibération n°091 : Fixation du tarif pour occupation de terrains - 2024-2025 : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver d’acter les loyers d’occupation.Délibération n°092 : Ouverture de crédits - chapitre 041 - Intégration à l'actif immeuble 10 rue Camille Gillet à Joinville : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’autoriser ces ouvertures de crédits.

Délibération n°093 : Rapport de gestion du Conseil d'Administration de SPL X DEMAT au 31 décembre 2023 : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver ce rapport de gestion du conseil d’administration.

Délibération n°094 : Renouvellement de la convention de prestations intégrées SPL X DEMAT - 2024-2029 : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver le renouvellement de cette convention de prestations intégrées.

Délibération n°095 : Régularisations des anomalies sur les articles 203 - 2803 - ouverture de crédits chapitres 040 - 041 - 042 : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’autoriser les ouvertures de ces crédits.

Délibération n°096 : Versement complément de subvention 2024 à la Caisse des Ecoles : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver ce versement.

Délibération n°097 : Extension du centre socio-culturel espace Vall'Âges : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver cette opération.

Délibération n°098 : Convention de mutualisation avec la commune de Thonnance-lès-Joinville pour la fourniture d'enrobé à froid : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver cette convention.

Délibération n°099 : Mise en place de robinets thermostatiques avec et sans télégestion sur les bâtiments communaux : Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’approuver cette opération.

Le détail complet des extraits de délibérations est consultable sur le site internet de la ville : https://mairie-joinville.fr

Le Maire,

Bertrand OLLIVIER