Déliberation - 20.delib vote subventions associations 2024

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Déliberation - 20.delib vote subventions associations 2024 Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Montmorency. Lien du pdf (Déliberation - 20.delib vote subventions associations 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, DEPARTEMENT DU

VAL D'OISE

ARRONDISSEMENT

DE SARCELLES

N°20

OBJET :

Attribution de subventions à

diverses associations et

organismes publics

Le nombre des Conseillers

Municipaux en exercice est de 35

Transmise en S/Préfecture de Sarcelles

le: 8 AVR 2024

Publiée Le : j- 9 AVR. 2024

Certifiée exécutoire par le Maire,

Montmorency le : -9 AVR 202

Pour le Maire et légation

Le D.G.A.S. ë

Anne-Marie SORET/:

REPUBLIQUE FRANCAISE

LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE

EXTRAIT DU REGISTRE

DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance ordinaire du 3 avril 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le 3 avril à 20 heures 30

Le Conseil Municipal de la Commune de MONTMORENCY, légalement convoqué le 28 mars 2024, s’est réuni à la Salle des Fêtes, 3, avenue Foch, sous la présidence

de M. THORY, Maire.

Présents :

M. BRIANCHON, Mme NOACHOVITCH, M. SAURAY, M. DAUX, Mme DUHALDE, M. DALOYAU, Mme DAUBELCOUR, Mme BERRA, M. GUIRAUDET, Mme QUIRET, M. GALLIMIDI (jusqu'à 23h00), Mme CHARBONNIER, Mme ANGELO, M. ARNOULT, Mme HAGEGE- RADUTA, Mme DARROUX, M. WISS, Mme BODILSEN, Mme BOEHM, M. ESKENAZI, Mme CHENET, M. BOUTRON, M. DUCHÈÊNE.

Absents excusés :

Mme SOUMAT Procuration à M. SAURAY M. GALLIMIDI (à partir de Procuration à M. BRIANCHON M. CUSMANO ….Procuration à Mme DAUBELCOUR. Mme GROSJEAN Procuration à M. ARNOULT M. GELLER …. Procuration à M. DALOYAU M. TAYBI Procuration à Mme ANGELO

Mme PHILIPPON

M. ZUILE... rs Procuration à M. ESKENAZI

Absents

M. AVEAUX

M. RAUMEL

Mme PEGARD-BAECHEL

Mme BONNET-CHAMBON

Secrétaire de séance :

Michèle NOACHOVITCH

« Le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise dans un délai de deux mois à compter de la date exécutoire. Il peut également faire l'objet, dans le même délai, d'un recours gracieux auprès de Ville, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir soit: - à compter de la notification de la réponse de l'autorité territoriale ;

- deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de l'autorité territoriale pendant ce délai. »COMMUNE DE MONTMORENCY

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2024

DELIBERATION N°20

OBJET : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS ET

ORGANISMES PUBLICS

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu les demandes de subventions présentées par les diverses associations,

Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les

administrations, et notamment son article 10,

Vu le décret n°2001-495 du 6 juin 2001, pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000- 321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes

publiques,

Vu l’avis favorable des commissions des affaires scolaires et périscolaires, des affaires sociales,

d'administration générale, jeunesse et sports, des affaires culturelles et patrimoine, des finances et du développement économique, réunies Les 12, 13, 14 et 20 mars 2024,

Vu la note de présentation et sur rapport de M. BRIANCHON,

Après en avoir délibéré,

CONSIDERANT que :

M. ESKENAZT ne prend pas part au vote pour l’association Cercle de Savate Boxe Française, Monsieur SAURAY ne prend pas part au vote pour l’association Jazz au fil de l’Oise, M. le Maire, M. DALOYAU, Mme CHARBONNIER et Mme NOACHOVITCH ne prennent pas part au

vote pour l’association Comité des jumelages

Madame BONNET-CHAMBON ne prend pas part au vote pour l’association les Amis de PEden,

Madame CHENET ne prend pas part au vote pour les associations Les Amis de l’Eden et Cerises et

Colibris,

M. DUCHÈNE ne prend pas part au vote pour l’association Cerises et Colibris Mme ANGELO, Mme QUIRET, M. DALOYAU ne prennent pas part au vote pour l’association du Jardin

des Sources

Le Conseil Municipal à l’unanimité,

DECIDE d'attribuer les subventions aux associations à caractère sportif comme suit :

Association Montant attribué

Association Danse sportive de Montmorency 1000 €

Association Montmorency tennis de table 7000 €Cercle de Boxe Française Montmorency 2500€ Compagnie d'are de Montmorency 1000€

Club de gymnastique Montmorencéen 20 000 €

Football club de Montmorency 45 000 € Judo club de Montmorency 12 000 € Montmorency tennis club 20 000 € Rugby Club Vallée de Montmorency Soisy (RCVMS) 13 000 € USDEM athlétisme 2 000 € USDEM basket ball 4 500€ USDEM handball 5500 € Association sportive collège Charles le Brun 1500€ Association sportive collège Pierre de Ronsard 1500 € Vallée Montmorency triathlon 1 600 € Montmorency volley ball 1 000 € Deuil Enghien Montmorency Pétanque 200 € Montmorency Randonnées Découvertes 200 € Exponentielle 500 € TOTAL 140 000 €

DECIDE d’attribuer les subventions aux associations de jeunesse comme suit :

se Montant Association attribué

Scouts & guides de France — Groupe JP.Alouis Montmorency 800 €

Foyer socio-éducatif collège Pierre de Ronsard 700 €

DJENERIDA fait son cinéma 600 €

Passion animation 250 €

TOTAL 2350 €

DECIDE d'attribuer les subventions aux associations à caractère culturel comme suit :

Dr Montant Association attribué

Société d’histoire de Montmorency et de sa région 3250€

Jeunesse et amitiés protestantes 400 €

L’ouvre boite à poèmes - Association littéraire et poétique de la Plaine de 400 €

France

Chœur de la valiée de Montmorency 1 000€

Les chœurs de l'Orangerie 600 € Les baladins de la Vallée de Montmorency 500 €

Echanges technologies et culturels France/Togo 500€

L’Entracte espace culturel 2000 €

Jazz au Fil de l’Oise (JAFO) 3 500 €

Automobile club de la cerise 500 € AMPECEJ 5000 €

Comité des jumelages 10 000 €

Couleurs d’Italie 500 €

Rousseau à Montmorency 1100€

A partir de douze 250 €

Les Amis de l’Eden 250€

TOTAL 29 750 €DECIDE d'attribuer les subventions aux associations relevant de l’administration générale

comme suit :

. Montant Association attribué

Union Nationale des Combattants (UNC) 700 €

Amicale des officiers de réserve du Val d’Oise 100€

Franco-Britannique départementale 150€

Union départemental des sapeurs-pompiers du Val d'Oise - Commission des 100 €

ancien sapeurs-pompiers

TOTAL 1050 €

DECIDE d’attribuer les subventions aux associations à caractère social comme suit :

Nr Montant Association attribué

Association des donneurs de sang bénévoles 150 €

Amicale des locataires la Fontaine/Florian/Pascal 1500 €

Conférence Saint Vincent de Paul - Conférence Saint-Martin et Saint- 5 000 €

François

Croix rouge française - Epicerie sociale 3 000 €

Amicale des locataires des peupliers 2000 €

Association accueil psy 500 €

Association amicale des femmes de Montmorency 500€

JALMALV Val d'Oise 100 € Ami-services 800 € Entraide Lamartine 150€ Enghien loisir handicap ELHAN 100 € Diaconat église protestante Enghien 150 € France Adot 95 100 € Mouvement National Vie Libre 100 € Enfance et Parents Isolés (EPT) 1000 € Elise Princesse courageuse 500 € Le chariot Emile Roux 100 € Amour d'enfants 250 € Association Chrétienne d'Entraide aux Personnes Agées du centre hospitalier 200 € (ACEPA)

Le Fil des jours 400 €

Association grand âge et loisirs hôpital Simone Veil - Maison de Retraite 450€

Langumier

Club de lAmitié 14 000 € TOTAL 31 050 €

DECIDE d’attribuer les subventions aux associations en lien avec l’Enfance comme suit :

Association Montant attribué

Imaginons Pasteur 300 €

Association Ferdinand Buisson Coopérative (AFB Coop) 300 € UPEAS 1500€ENDELAF 400 €

AMJF 400 €

LIPEB 200€ Association Pasteur élémentaire coopérative — projet PACTE 750 €

Association J. Ferry les Loges coopérative 300 €

Kabounia 500 €

Association La Fontaine coopérative — projet salle sur demande 200 €

Association La Fontaine coopérative — jeux et aménagements cours de 800 €

récréation

Association Pasteur maternelle coopérative 500 €

TOTAL 6150 €

DECIDE d’attribuer une subvention à l’association à caractère économique comme suit :

su Montant Association attribué

Association des commerçants et artisans de Montmorency (ACAM) 5000€

Association AMAP les p’tits paniers de Montmorency 500 €

Cerises et Colibris 600 €

SOS Cat Pattes 2 000€

Association du jardin des sources 1500€

Le Rucher du 56 300 €

TOTAL 9 900 €

SOIT UN TOTAL GENERAL DE SUBVENTIONS A VERSER AUX ASSOCIATIONS DE 220 250 €.

IMPUTE cette dépense au budget 2024.

APPROUVE les termes et conditions de la convention d’objectifs à souscrire avec l’association « Football Club Montmorency ».

AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention d’objectifs avec l’association énoncée ci-dessus ainsi que tout autre document afférent.

PRECISE que la convention de l’associations concernée devra être transmise à la Ville, datée et signée, au plus tard le 1° novembre 2024.

PRECISE qu’à défaut, le montant restant à percevoir par l’association au titre de la subvention 2024 ne sera pas versé.

DECIDE d’attribuer la subvention à l’organisme public suivant :

: : Montant Organisme publie attribué

Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) 835 000 € TOTAL 835 000 €IMPUTE cette dépense au budget 2024.

PRECISE que les Conseillers municipaux membres des conseils d’administration des associations concernées n’ont pas pris part au vote de la subvention accordée à celles-ci.

CLOS ET DELIBERE EN SEANCE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.

Maxime THORY

CN

——T

Michèle NOACHOVITCH

Secrétaire de séance