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Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Trappes.
Lien du pdf (Convocation - convocation des elus cm du 7 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Banque,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
-
Egalité
-
Fraternité
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’art.
L.2121-10
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales)
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
LE
7
OCTOBRE
2024
à
18
H
00
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
du
Conseil
municipal
ASSEMBLEES
°
Installation
d'un
nouveau
conseiller
municipal
suite
à
une
démission.
+
Relevé
des
décisions
du
n°2024-88
au
n°2024-131
incluse.
e
Approbation
du
procès
verbal
du
27
mai
2024
e
Approbation
du
procès
verbal
du
8
juillet
2024
CULTURE
e
Avenant
n°2
à
la
convention
de
partenariat
Accord-cadre
2021
-
2024
en
faveur
du
développement
de
l'accès
à
la
culture
pour
tous
entre
la
Ville
de
Trappes
et
la
Direction
Régionale
de
l'Action
Culturelle
(DRAC).
e
Modification
des
tarifs
du
conservatoire
CTM
°
Demande
d'adhésion
au
groupement
de
commandes
de
Saint
Quentin
En
Yvelines.
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
e
Approbation
de
la
Charte
des
Enseignes
et
des
devantures
commerciales.
+
Révision
des
tarifs
des
emplacements
des
marchés
forains
de
la
ville
de
Trappes
EDUCATION
+
Abrogation
de
la
délibération
n°2023-112
du
2
octobre
2023
portant
sur
le
règlement
de
fonctionnement
des
établissements
d'accueil
du
jeune
enfant
(EAJE)
et
approbation
d'une
nouvelle
délibération.
°
Demande
de
subventions
pour
les
projets
pédagogiques
des
établissements
scolaires
LOGEMENT
e
Garantie
d'emprunt
:
Opération
réhabilitation
de
140
logements
situés
Résidence
CASTIGLIONE
-
5
et
7
square
Castiglione
Del
Lago
à
Trappes.
RESSOURCES
HUMAINES
e
Modification
de
la
délibération
n°2021-13
du
30
Janvier
2021.
Extension
aux
fonctionnaires
exerçant
des
activités
à
titre
accessoire.
+
Mise
à
jour
du
tableau
des
emplois
+
Mise
à jour
du
RIFSEEP
URBANISME
+
Acquisition
du
local
commercial
au
12
rue
Jean
Jaurès VIE
ASSOCIATIVE +
Recouvrement
d'une
avance
de
24
000
€
auprès
de
l'association
basket
ESCT
SQY
e
Attribution
d'une
subvention
amicale
des
locataires.
+ _
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
au
Comité
de
Jumelage.
+
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
- association
"Trappes
en
Yvelines
Futsal",
+
Adhésion
à
l'association
pour
la
promotion
des
jumelages
entre
les
villes
de
France
et
camps
de
réfugiés
Palestiniens
Faità
Trappes,
le
Î
OCT.
2024
Ali
RABEH
Maire
de
lrappes