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Document publié le Mercredi 9 avril 2014 par la commune de Lamelouze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 04 09 CM CR)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Économie et finances,
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 avril 2014
Présents : L. BARAFORT, T.SOUSTELLE, J-C GARNIER, J-L CHABROL, J-M JACQUOT, C.DONNARD,P.MAZOYER,
L. BARAFORT a été nommée secrétaire de séance.
La séance est ouverte à 19h30. Le compte rendu du conseil municipal du 5 avril n’amenant aucune observation, il est adopté à l’unanimité.
Point n°1 :
Répartition des délégués et des suppléants dans les différentes commissions
Le Maire présente les différentes commissions, après discussion en voici la répartition :
COMMISSIONS COMMUNES
IMPLIQUEES
DELEGUES SUPPLEANTS
LAMELOUZE Lamelouze
CCAS Laure Barafort– Chris3ne Donnard
– Jean -‐ Claude Garnier-‐Dominique
Soustelle – Eliane Vincenty –
Dominique VIDAL INGIGLIARDI
COMMISSION ELECTORALE
COMMISSION COMMUNALE
DES IMPOTS DIRECTS
Laure Barafort -‐Serge Soustelle-‐
Jany Plan3er –Gérard Boit –
Bernard Durand – Dominique
Ingigliardi – Aurélien Galinier -‐
Roger NICOLAS Josiane PIALAT-‐
Mar3ne GARNIER-‐J-‐L CHABROL-‐
Denis VINCENTY
Gérard HUGUET-‐Max
ROBERT-‐Lucien Guy –
Laurent Buisson-‐ Bruno
Biondini – Michel Bouchet
Laurent Bonicel –Sabine
Pintard-‐Jacquot -‐ClaudeOe
LARGUIER-‐Albin PELLET-‐
Laurianne JARDIN-‐ Marion
BOUCHET
Laure Barafort + 3 ext : Jacky Laval
Hélène Guiraud –Jean –Max
Renoux COMMISSION
D’APPEL D’OFFRE
Le conseil municipal Le conseil municipal
MISE EN CONCURRENCE
SIMPLE
PARC NATIONAL
COMMUNICATION/ SITE Jean Max Renoux + groupe de travail Jean Max Renoux + groupe de travail
TRANSPORT SCOLAIRE Jean Michel Jacquot -‐ SMTBA -‐ Jean Michel Jacquot -‐ SMTBA -‐
PLU et urbanisme ? SCOT ? Le conseil municipal Le conseil municipal
+ COMMUNES LIMITROPHES
SMAVVG Cendras –
Lamelouze-‐ Saint
Paul La Coste –
Soustelle -‐
Laure Barafort
Jean – Claude Garnier
Pierre Mazoyer –
Jean – Michel Jacquot
SIVU/DFCI Branoux-‐ Cendras
– Salles du Gardon
–
Saint Paul La
Coste -‐ Lamelouze
Thierry Soustelle Jean Claude Garnier
SIVU/LICHERE Branoux –
Saint Mar3n de
Boubaux – Le
Collet de Dèze -‐
Lamelouze
Pierre Mazoyer Jean-‐Claude Garnier
SIVU/Lamelouze- Saint Martin
de Boubaux
Saint Mar3n de
Boubaux -‐
Lamelouze
Thierry Soustelle – Jean Claude
Garnier
Pierre Mazoyer– Jean Luc
Chabrol
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
Laval Pradel – La
Vernarède –
Portes
Branoux-‐ Salles du
Gardon – Cendras
La Grand Combe -‐
Lamelouze
Politique de la ville et du
logement -Habitat/
Urbanisme
L. Barafort, H. Cros, D.Charles,
C.BRES, A.Fournier, D. Bouard, C.
Soustelle, Y. Louche, G. André,
J.Pepin, M. Comte, M. Ferrand, M.
Arcangiolo, G. Brunn, K. Montenz,
N.Jouvert, C.Darmanin, L.Bouix
Agenda 21/Dév.durable -
Environnement Economie
Y.Louche, R.Doussière, G.Brioudes,
A. Privat, H.Cros,E.Carpier,S.André,
G. André, A.Dumas, G.Moulière, J-‐
M Jacquot, M.Ferrand, C.Bas3de,
J.Barba, J.Bompart, A.Arcangioli,
A.Alberola, M.Fernandez, D.Dart,
C.Glorieux, J-‐L.Chapus Finances -Assainissement-
Travaux
M.Rouvière, J.Perez, A.Rey,
M.Vignes, H.Cros, R.Doussière, J-‐
M. Pelorgeas, S.André, J.Pepin,
A.Dumas, L.Barafort, L.Jouve,
G.Brioudes, J.Barba, G.Brunn,
G.Lain, A.Faure, D.Bouard,
C.Arnaud, J-‐L Chapus
Culture - Tourisme-Sports- J.Pepin, G.Brunn,Y.Mahouche,
G.Moulière, S.St Léger, H.Cros,
A.Fournier, R.Doussière,
S.Pellequer, A-‐L Bas3de, Y.Louche,
G.Benoit, J-‐L Chabrol, L.Barafort,
C.Bas3de, F.Ponsonaille,
J.Bertrand, B.Hugon, S.Millot,
D.Dart, M-‐C. Soustelle, A. Naamar,
M.Arcangioli, A.Fournier, R.Jouve
Adopté à l’unanimité
Point n°2 :
Indemnité du Maire et des adjoints
Le Maire propose de reconduire les indemnités du Maire et des adjoints, selon la grille en vigueur (article L. 2123-23 du code général des collectivités territoriales) :
Le Maire aura une indemnité brute de 646,25 euros
Le premier et deuxième adjoints auront une indemnité brute de 250,90 euros
Adopté à l’unanimité
Point n°3:
Préparation du budget
Le Maire explique aux conseillers que le budget primitif de la commune et de l’eau sont en cours de préparation et qu’ils seront votés lors du prochain conseil municipal qui aura lieu le mardi 23 avril. Le Maire rappelle que les budgets doivent être approuvés avant fin avril 2014. !
Point 4 :
Calendrier des réunions du Conseil Municipal
Dates Horaires Sujet Notes
Mercredi 23/04 19h30 Budget
Mercredi 14 /05 19h30 Eau
A prévoir Fondation de France Rencontrer la
personne référente de
la FF
Parc Rencontrer la
personne référente
Point 5 :
Subvention voyage scolaire Collège Léo Larguier
Le collège Léo Larguier sollicite la commune pour une aide à un voyage scolaire du 6 au 12 avril 2014, dont une élève de la commune participe.
Le conseil municipal décide d’allouer une subvention d’un montant de 100 euros
! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! Adopté à l’unanimité
Point 6 :
Site
Aprés discussion, le conseil municipal s’accorde sur la création d’un site internet communal. Jean Max Renoux , étant conseiller en informatique, propose de mettre ses compétences au service de la Commune. Aprés débat, le conseil municipal se propose de vérifier la réglementation en vigueur puis de le rencontrer pour définir le cahier des charges de ce poste . Questions diverses:
Point sur la Journée de découverte de la Vallée du Galeizon :
Le temps était au rendez-vous, les participants ont apprécié et les producteurs satisfaits.
Planning des employés municipaux : une rencontre sera fixée trés prochainement afin que les employés et l’adjoint aux travaux pour mettre en place le planning de fonctionnement et des formations des employés.
Désignation d’un délégué au Syndicat AGEDI : Le Maire propose d’être déléguée , Mme C.DONNARD la remplacera le cas échéant.
Le Rallye du Gard : Comme chaque,le parcours du Rallye du Gard traverse notre commune, une réunion est prévue à Branoux le 5 mai, T.SOUSTELLE et J-C GARNIER se proposent d’y assister.
Fondation de France :
C. DONNARD explique le partenariat avec la Fondation de France dans le cadre de son programme
«Nouveaux Commanditaires». La Fondation de France finance l’intervention d’un artiste, souvent de
renommée internationale, dans un projet retenu par sa commssion culturelle. Le projet de Lamelouze,
présenté par la commune, fait partie des 3 projets retenus en Languedoc Roussillon pour le financement
d’une action «Nouveaux Commanditaires» en octobre 2013.
Le projet porte sur l'aménagement d'un sentier sur le terrain communal de La Nogarède qui relierait l'Eglise Ste Cécile et les berges du Galeizon en valorisant les abords de l'église et du Galeizon, faïsses où l'ancien propriétaire avait créé un arboretum. Dans un premier temps, un groupe de personnes intéressées au projet a été constitué pour préciser la commande avec la chargée de mission de la Fondation de France : Patrick Astier, Christine Donnard, Grégory Bordes, Gérard Boit, Marie-Claire Gelly-Aubaret.
M.Jacquot et M.Mazoyer sont sensibles à l'intérêt de la renommée de la Fondation de France. M.Jacquot souligne également l'intérêt touristique de la création d'une variante au GR qui arrive à l'Eglise. (…) " Ces manifesta3ons
pourraient u3liser un terrain communal appartenant précédemment à M. Bres qui y avait fait un arboretum.
L’association « SENTIER » : et le groupe de recherche (Grégory Bordes, Gérard Boit, Patrick Astier, Marie
Claire GELLY AUBARET – Christine Donnard) sont intéressés
Ayant été éclairés sur cette partie du projet , Mme Barafort, M. JL Chabrol, M. JC Garnier, M. Soustelle
posent des questions quant à la partie « aménagements » du terrain concerné :
«Qui a la charge de l’entretien du terrain ?» – Il faut trouver des financeurs
La validation ne peut être prise sans que ce second volet ne soit éclairci. M. Mazoyer est d’accord et dit qu’il manque pour le moment cette seconde partie d’informations .
Par contre, l’ensemble du conseil municipal souhaite rencontrer la personne référante de la Fondation de
France.
La séance est levée à 22 heures