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Compte-Rendu - conseil du 29 oct 09
Document publié le Vendredi 30 octobre 2009 par la commune de Luc-sur-Aude.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil du 29 oct 09)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Famille, Institutions publiques,
Étaient présents:
1. Mr Jean Claude Pons, Maire
2. Mr Didier Algans
3. Mme Eather Falconner
4. Mr Parfait Moréno
5. Mr Thierry Perez
Absent excusé: Mme Najat Garcia ; Mme Rose- Marie Roques ; Mme Patricia Von Essen ; Mr Michel Cuguillère ; Mr Frédéric Rigail
I – COMPTE RENDU DU DIAGNOSTIC ENERGIE
La Commune a menée avec l’aide de l’ADEME, une étude sur les performances energétiques des batiments et des activités communales . Batiment par batiment et activité par activité, toutes les dépenses énergétiques de la Commune ont été passés au crible, il en ressort les éléments suivant : -la commune pour toutes ses activités produit 16.9T de carbone par an, alors que selon les critères de Kyoto , pour ne pas augmenter les emissions de CO² dans l’atmosphère nous devrions être à 4T; -pour diminuer notre consommation toutes une série de mesures vont être prises : régulation des batiments, meilleure isolation, réduction des dépenses, réflexion sur l’éclairage public, choix de chauffage neutre (bois);
Les préconisations techniques de l’étude vont être mises en place et un projet réunissant toutes les opérations techniques va être soumis aux financeurs.
L’ensemble de l’étude peut être consultée en Mairie
II – NOUVEAU REGLEMENT DU FOYER
Le nouveau règlement d’utilisation du foyer a été adpoté à l’unanimité par le Conseil ; les changement par rapport à l’ancien fonctionnement sont :
-gratuité totale pour les habitants de Luc,
-gratuité pour les associations, animations, réunions publiques, du moment que les habitants de Luc sur Aude sont conviés à y participer,
-paiement maintenu pour les personnes privées extérieures à la Commune,
-signature d’une convention avec les utilisateurs réguliers ou occasionnels qui rémunèrent leurs services, sur la base de 5€ par tranche de ½ journée
Le nouveau règlement est disponible en Mairie et entre en vigueur ce jour.
III – QUESTIONS DIVERSES
Diverses communications ont été faites concernant les réformes en cours sur les collectivités locales et la taxe professionnelle et soumises à la réflexion des Conseillers Municipaux.
Prochain Conseil : 17/1/2/19 à 21h
Fait à Luc le 30 Octobre 2009
Le Maire, Jean Claude Pons
Compte rendu du Conseil Municipal de Luc Sur Aude
du 29 octobre 2009