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Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune d'Ifs.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis de reunion du cm)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Aménagement du territoire,
Avis de Réunion de Conseil Municipal
Le lundi 30 septembre à 19h00
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1. Désignation des secrétaires de séance
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
2. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 1er juillet 2024 3. Installation d’un nouveau conseiller municipal
4. Renouvellement des membres du Centre Communal d’Action Sociale (ccas)
TRAVAUX
5. Fourniture et pose de clôtures, contrôle d’accès, pare-ballons, portails et portillons en divers lieux de la Ville – Modification de contrat n°1 au marché de travaux n°t-2024/04
6. Travaux de réhabilitation d’un équipement sportif - halle de tennis – ifs – Signature des marchés de travaux
FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
7. Restructuration et rénovation énergétique des structures couvertes de tennis – demandes de subventions 8. Taxe d’aménagement intercommunale – Modalités de reversement du produit de la taxe aux communes membres – Renouvellement de la convention
9. Ouverture d’un compte à terme – cession du logement situé impasse Paul Fort (parcelle BT 100 P1 nouvellement nommée BT337)
10. Ouverture d’un compte à terme – cession bâtiment Alternat’Ifs
11. Foncière habitat & humanisme – Demande de garantie d’emprunt pour l’acquisition d’un logement situé 914 rue du chemin vert
12. Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Normandie
13. Exonération des pénalités provisoires de retard des travaux de requalification des écoles - lot 13 chauffage ventilation
14. Modification de l’aide octroyée par la Ville pour l’achat d’un vélo à assistance électrique 15. Forum de découverte des métiers d’Ifs # Les métiers en tournée – Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec l’agence régionale de l’orientation et des métiers de Normandie
URBANISME
16. Rapport triennal d’artificialisation des sols
17. Convention d’occupation du domaine public entre la ville et la société Cellnex France Infrastructures – Mise en place d’un relai radiotéléphonique – Chemin du Val
ENVIRONNEMENT
18. Avis du conseil municipal – Enquête publique sur la demande d’autorisation environnementale pour la mise en place de trois éoliennes et de peux postes de livraison à exploiter sur la commune de Bellengreville
RESSOURCES HUMAINES
19. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
20. Création d’emplois non permanents pour répondre à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité 21. Avenant n°2 a la convention portant création d’un service commun etudes juridiques et contentieux avec la Communauté Urbaine Caen la mer
22. Création d’emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
PETITE ENFANCE
23. Convention pour l’accueil d’enfants de détenues au sein de la structure municipale multi accueil Françoise Dolto CULTURE
24. Renouvellement des licences d’entrepreneur de spectacles
25. Festival Latitude(s) 2025 – Recherche de financement et autorisation de signature des conventions de mécénat et de parrainage
26. Festival Latitude(s) 2025 – Demande de subventions auprès des partenaires institutionnels
INFORMATIONS
27. Rapport d’activité de la communauté urbaine Caen la mer 2023
Compte-rendu des décisions du Maire
Le Maire,
Michel PATARD-LEGENDRE