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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ifs.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de reunion du CM)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Avis de Réunion de Conseil Municipal
Le lundi 9 février à 19h00
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1. Désignation des secrétaires de séance
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
2. Approbation des comptes-rendus des séances du conseil municipal du 3 novembre et du 15 décembre 2025
FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
3. Versement d'un acompte de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) 4. Création d’une Halle de Tennis – Actualisation de l’autorisation de programme (AP) et de crédits de paiement (CP) en dépenses
5. Vidéoprotection/Fibre – Actualisation de l’autorisation de programme (AP) et de crédits de paiement (CP) en dépenses et en recettes
6. Réseau de Chaleur Urbain (RCU) « Caen Sud » - Création d’autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)
7. Groupement de commande avec Caen la mer – Marché pour le gardiennage sécurité/incendie des bâtiments communaux ainsi que la sécurisation de manifestation à caractère festif, culturel ou sportif 8. Groupement de commande avec Caen la mer – Marché pour la réalisation de travaux d’entretien et d’amélioration de bâtiments
9. Groupement de commande avec Caen la mer – Marché pour l’entretien et le curage des réseaux et ouvrages d’assainissement
10. Groupement de commande avec Caen la mer – Marché pour la fourniture de papier pour l’impression et la reprographie
11. Groupement de commande avec Caen la mer – Marché pour la maintenance et le dépannage des ascenseurs, élévateur PMR et monte-charges
12. Groupement de commande avec Caen la mer – Marché pour la maintenance des moyens de lutte contre l’incendie
13. Contrat Départemental de Territoire 2022-2026 de Caen la mer – Signature d’un avenant n°2 à la convention avec le Département du Calvados
14. Remplacement de la bulle de tennis sur le complexe sportif de la Ville d’Ifs – Marché de maitrise d’œuvre n°PI-2023-004 – Modification de contrat n°2
15. Convention de mise à disposition de locaux à usage de bureaux entre la Ville et la Communauté Urbaine Caen la mer
16. Centre socioculturel Atelier 860 – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Calvados pour 2026
URBANISME
17. Projet d’adressage – Mise à jour de la dénomination des voies
ENVIRONNEMENT
18. Aménagement de la forêt communal d’Ifs pour la période 2026-2045
EDUCATION
19. Tarifs municipaux du multi-accueil Françoise Dolto
JEUNESSE
20. Secteur Jeunesse – Renouvellement de la Contractualisation avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Calvados relative à la Prestation de Service (PS) Jeunes 11-25 ans
21. Structures Enfance Jeunesse – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) RESSOURCES HUMAINES
22. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
23. Modification du tableau des emplois non permanents pour répondre à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
CULTURE
24. École Municipale de Musique et de Danse – Projet d’investissement sur le parc instrumental et matériel pédagogique
25. Passeurs d’éveil et L’été sur un Plateau – Demande d’aide à la diffusion auprès de l’ODIA Normandie
INFORMATIONS
26. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 27. Rapport annuel Caen la mer en matière de développement durable 2025 28. Rapport annuel 2024 de la délégation de service public (DSP) des transports urbains de l’agglomération caennaise par Kéolis Caen mobilités
Compte-rendu des décisions du Maire
Le Maire,
Michel PATARD-LEGENDRE