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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 05 septembre 2024
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune d'Arches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 05 septembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Institutions publiques,
A République Française Département des Vosges .N If Nh es Arrondissement d'Epinal &vosces Commune de Arches CONSEIL MUNICIPAL La prochaine réunion aura lieu Salle du Conseil, le jeudi 05 septembre 2024 à 20:30 L'ordre du jour sera le suivant : + Approbation PV du dernier du 13 juin 2024 + DIVERS Sentier de ceinture de la place forte d'Épinal + FINANCES Délégation Maire Admission en non-valeur * INTERCOMMUNALITE Mutualisation autorisations urbanisme * FINANCES Opération immo vente parcelle A1208 + FINANCES Opération immo vente parcelle AI 206 + CULTURE Désherbage médiathèque et modalités d'organisation d'une braderie + FINANCES SDEV Sécurisation Route de Remiremont + FINANCES Convention ATC Pylône "Le Haut de Hautdricote" + FINANCES Location RDC Prévoté + INTERCOMMUNALITE Convention d'adhésion au service CAE pour instruction des demandes d'autorisation publicité extérieure + FINANCES Décision modificative n°2 + DIVERS Convention Gendarmerie + DIVERS Convention SVPA Brouvelieure Monsieur David PERRIN POUR AFFICHAGE Généré le 30/08/2024à 14h15