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Procès Verbal - 20251112 PV
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune de Sauclières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20251112 PV)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11
ETAIENT PRESENTS : Madame Bernadette NEGROS, Maire ; Monsieur Frédéric GONTIER, Monsieur Cédric ALEXANDRE, Monsieur Philippe CAUSSE, Adjoints ; Madame Christine BOUDET, Monsieur Philippe AUZUECH, Conseillers Municipaux.
ETAIENT EXCUSES : Michel ARNAL, Monsieur Clément BERTRAND, Madame Tessa VEYRIE, Monsieur Stéphane DESPLAS, Monsieur Jean-Louis BUTACIDE, Conseillers Municipaux.
Madame Christine BOUDET a été nommée secrétaire de séance
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2025
Procès-verbal de séance
Arrêtés et délibérations
➢ 4 délibérations sont présentées par Madame le Maire :
4 ont été votées à l’unanimité,
2025111235 DELIBERATION DIVISION VOLUMETRIQUE ET CESSION DU VOLUME D474
2025111236 DELIBERATION DM1 BUDGET ASSAINISSEMENT
2025111237 DELIBERATION DM2 BUDGET ASSAINISSEMENT
2025111238 DELIBERATION APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR AVEYRON INGENIERIE
- Procès-verbal du conseil municipal précédent
➢ Le procès-verbal du conseil municipal du 07/10/2025 a été voté à l’unanimité,
1. POINTS SUR LES CHANTIERS
a. Les Sebelous
✓ Chantier : Les travaux avancent bien, mais le chantier est à l’arrêt car en attente
de la venue de la société AUSTRUY, pour la charpente.
✓ Prêt de la Caisse des Dépôt : Le déblocage d’une partie des fonds a été faite afin
de régler les factures des travaux des Sebelous en cours.
Le montant annuel de l’échéance s’élève à environ 14 000 €. Le remboursement
débutera en novembre 2027.
b. Assainissement
✓ Le transfert de compétence prévu en 2026 à la Communauté de Communes est
mis en attente par les différentes communes. La décision sera prise après les
élection communales.
c. Dossier petites parcelles
À la suite du rendez-vous avec M. Sébastien JAUDON, Géomètre, le mercredi 8 octobre 2025
pour plusieurs parcelles, Madame le Maire est en attente du retour de celui-ci, afin de
transmettre les informations à Aveyron Ingénierie qui aura la charge de préparer les
différents actes :
✓ Le cimetière
✓ Station d’épuration de Gaillac
✓ Déplacement chemin rural à la Rougerie Autres dossiers en cours :
✓ Chemin des potagers au Gressentis
✓ Maisons en vente quartier bas
✓ La pompe de relevage du Gressentis
✓ Le terrain pour le retournement au Gressentis
d. Eau – Domaine de Gaillac
✓ La fuite d’eau à la station d’épuration du hameau de Gaillac a pour conséquence
une facture de 800 m3, pour un montant d’environ 3 000€. En cause un coude en
laiton mal fixé lors des travaux d’assainissement, qui a été réparé par la Société
LADET.
M. Philippe CAUSSE, informe le conseil municipal que la Société LADET a transmis
les documents à son assurance afin qu’il prenne en charge cette facture.
2. DIVERS
a. Situation des commerces
✓ Depuis l’arrivée de M. Marc BELLUSCI et sa famille, les Saucliérois et Saucliéroises
ont retrouvé un lieu de partage où la cuisine du restaurateur fait l’unanimité.
Bonne continuation.
b. Agence Postale
✓ Madame le Maire expose au conseil municipal que la convention de partenariat
pour la gestion du point de contact de l’agence postale de Sauclières a été signée
pour une durée de 6 ans. Ce qui permettra à la Mairie de proposer un poste
d’agent postal, après le départ en retraite de Sylvie Gontier (septembre 2026)
c. Plan Communal de Sauvegarde
✓ La rédaction du PCS, Plan Communal de Sauvegarde est en cours de rédaction. A
ce jour, chaque conseiller municipal doit lire l’ébauche et donner leurs remarques
afin de continuer cette rédaction.
e. Venue du Père Noel
✓ Cette année, le Père NOEL viendra déposer ses cadeaux le vendredi 19 décembre
2025. Les enfants pourront le rencontrer autour d’un pot de l’amitié.
Municipal
Prochain Conseil Municipal mercredi 3 décembre 2025 à 20h30
Levée de séance : 22h30