Procès Verbal - 20231004 PV

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Procès Verbal - 20231004 PV Document publié le Mercredi 4 octobre 2023 par la commune de Sauclières. Lien du pdf (Procès Verbal - 20231004 PV)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement, Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11

ETAIENT PRESENTS : Madame Bernadette NEGROS, Maire ;

Monsieur Frédéric GONTIER, Monsieur Cédric ALEXANDRE, Monsieur Philippe CAUSSE Adjoints ; Monsieur Philippe AUZUECH, Madame Christine BOUDET, Monsieur Jean-Louis BUTACIDE, Monsieur Stéphane DESPLAS, Clément BERTRAND, Madame Tessa VEYRIE, Conseillers Municipaux.

ETAIENT EXCUSES : Monsieur Michel ARNAL, Conseiller MunicipaL.

Madame Christine BOUDET a été nommée secrétaire de séance

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2023

Procès-verbal de séance

Arrêtés et délibérations

• 5 délibérations :

- 2023041037 DELIBERATION AUTORISANT LA MISE A JOUR DE LA CONVENTION DU RPI

- 2023041038 DELIBERATION DM3 BUDGET COMMUNAL

- 2023041039 DELIBERATION POUR LE PASSAGE EN M57

- 2023041040 DELIBERATION ANNUALISATION

- 2023041041 DELIBERATION DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS

sont présentées par Madame le Maire :

5 ont été votées à l’unanimité,

Procès-verbal du conseil municipal précédent

• Le procès-verbal du conseil municipal du 06/09/2023 a été voté à l’unanimité,

1. NOUVEL EBENISTE SUR SAUCLIERES

• M. Arnaud MAINARDI (Atelier CHATERSèN créé en 2006) s’est présenté au Conseil Municipal. Il prendra la suite de M. Antonin ETARD. Il a apporté des exemples de ses créations : une chaise et une lampe. (http://www.atelierchatersen.com/) • M. Arnaud MAINARDI travaille avec plusieurs designers et ses œuvres sont vendues à travers le monde (New-York, Tokyo,

Paris …). Il serait honoré par la visite des Sauclièrois qui souhaitent voir son travail.

2. ASSAINISSEMENT

• Les travaux des stations d’épuration avancent au GRESSENTIS et au hameau de GAILLAC en regard avec le planning prévu.

3. SEBELOUS

• L’arrêté concernant le permis de construire des photovoltaïques a été accordé. Les travaux devraient se dérouler courant année prochaine.

• Les travaux d’assainissement commenceront début janvier 2024

• M. Vidal est dans l’attente de la validation du permis de construire de la salle. Mme le Maire souhaite avoir un estimatif des coûts complets de ce permis afin de préparer le dossier de subvention DETR à présenter à la Sous-Préfecture avant fin Janvier 2024.

4. LA PARRO

• M. Sébastien JAUDON a transmis les pièces du marché afin que la mairie les diffuse en marché public à compter du 9 octobre 2023. Une annonce légale dans le MIDI LIBRE est prévue à cette même date. La date limite de dépôt des candidatures et le 10 novembre 2023.

• Après discussion, le conseil municipal décide de choisir comme éclairage public pour le lotissement LA PARRO, le TEOS, déjà retenu pour les hameaux.

5. OLD

• Une réunion publique est prévue le mercredi 18 octobre 2023 à Saint-Jean-du-Bruel. Les habitants de Nant, Sauclières et Saint-Jean-du-Bruel sont fortement invités à y participer. Mme le Sous-Préfète et le Capitaine des pompiers seront présents.6. DIVERS

a. Rétroprojecteur : Mme le Maire propose au Conseil Municipal de faire l’acquisition d’un rétroprojecteur. Pas d’opposition du conseil municipal.

b. Resto du Cœur : L’association désirerait s’installer tous les 15 jours le vendredi fin de matinée sur un emplacement à Sauclières, afin de livrer les ayants-droits.

c. Bénéfire : Sur le hameau du Bénéfire il est nécessaire de modifier le chemin communal ancestral pour permettre une meilleure gestion du hameau. Messieurs Alexandre et Gontier prennent rendez-vous avec la famille Veyrie. d. Politiques des déchets : Le conseil municipal explique qu’il n’est pas contre la nouvelle politique des déchets, mais

contre l’incitation par le prix (badge)

e. Film : l’équipe du film réserve la salle des SEBELOUS du 16 octobre au 22 décembre 2023 moyennant un loyer de 4000

€ + frais de chauffage. Ils laisseront la salle libre le 9 décembre 2023, jour du Marché de Noel.

Date prochain Conseil Municipal

Mercredi 15 novembre 2023 à 20h30

Levée de séance : 22h45