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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Déliberation - 18. MArches publics Acquisition et pose toilettes seches parc des herissons)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Institutions publiques,
MJORNEX ne du Pays de Ge Commu ays de Gex Accusé de réception en préfecture Date de télétransmission : 20/12/2023 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'ORNEX KL 18 Décembre 2023 Nombre de conseillers en exercice : 27 Date de convocation du conseil municipal : Le 12 décembre 2023 L'an deux mille vingt-trois, le dix-huit décembre, le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence d'Olivier GUICHARD, Maire. Présents : S. MANFRINI, M-C. ROCH, M. GIRIAT, M. GALLET, O. GUICHARD, C. BIOLAY, J-O. RABOT, R. OTZENBERGER, P. GUINOT, A. BOUSSER, M. FOURNIER, Y. DUMAS, W. DELAVENNE, L. JACQUEMET, A. NEUSSER, D. GANNE, M. GRENIER Absents excusés : H. GRANGE, M. CHALENDAR, , Michèle GALLET, J. DIZERENS, J. DAZIN, V. KRYCK, M. LAPTEVA, G. MASRARI, J-M. PALINIEWICZ, C. TOWNSEND, Procurations: J. DIZERENS à P. GUINOT, M. LAPTEVA à W. DELAVENNE, M. CHALENDAR à O. GUICHARD, G. MASRARI à A. NEUSSER, J. DAZIN à M. GRENIER, J-M. PALINIEWICZ à M-C. ROCH, C. TOWNSEND à M. GIRIAT, H. GRANGE à R. OTZENBERGER, Michèle GALLET à M. GALLET Assistaient : I. GOUDET, directrice générale des services, A. SANCHEZ, directeur général adjoint, E. RABOT adjointe administrative 18. Marchés publics - Acquisition et pote de toilettes sèches au parc des Hérissons Dans le cadre de l'aménagement du Parc des Hérissons, il a été décidé d'intégrer un sanitaire, afin de répondre au futur besoin des utilisateurs du site et plus largement pour l’ensemble des utilisateurs des équipements sportifs et des circuits de balade de la promenade des Tattes. Etant donné l’éloignement des réseaux électriques et d’eaux usées, la solution des toilettes sèches a été privilégiée. Le besoin a été identifié comme suit : - toilette sèche avec traitement par séparation des matières solides et liquides - Sans éclairage -__ Accessible aux personnes à mobilité réduite -_ Habillage bois non traité - Entretien et manipulation réduit au minimum - Dispositif limitant les odeurs - Intégration esthétique dans le site Deux fournisseurs proposent un produit répondant à nos attentes : Entreprise SANTISPHERE Ty Coin VERT Modèle Sanilight Access Coût des travaux 3 952.00 euros 6 800.30 euros préparatoires en euros HT Coût fourniture et pose 24 865.90 euros HT 24 100 euros HT Mod. 540330 - 04/22 Fabrègu: 001-210102810-20231220-D20231812142-DE D 2023 18 12 142 Date de réception préfecture : 20/12/2023 elisée étés 5 = y "_. Coût Total HT 28 817.90 euros HT 30 900 euros HT E Coût total TTC 34 581.48 euros TTC 37 080.00 euros TTC E # a: M Accès PMR Oui Oui E 6 & & = = Traitement des liquides Épandage Epandage E = Traitement des matière | Lombricompostage sur | Evacuation 1 fois par an CE solide site E # travaux préparatoires. CE Après en avoir délibéré le Conseil municipal à l'unanimité de ses membres votants : Après examen des offres, la commission MAPA qui s’est réunie le 7 décembre 2023 a validé l'offre de l’entreprise SANISPHÈRE pour la fourniture et pose du sanitaire et MILLET PAYSAGE pour les e -AUTORISE le Maire à signer le devis de fourniture et pose d’une toilette sèche avec l’entreprise La secréta\re de séance, C. BIOLAY / \ \ \ -DIT que la dépense est inscrite au budget 2023. Certifié À utoire le : d É NS Affiché 00 LES ns a03 "8 SANISPHÈRE pour un montant de 24 865.90 euros HT soit 29 839.08 euros TTC Fait à Ornex, le 20 décembre 2023 e Maire, Olivier GUICHARD Mod. 540330 -04/22 Fabrègue Entreprise labelisée -AUTORISE le Maire à signer le devis réalisation des travaux de génie civil avec l’entreprise MILLET PAYSAGE pour un montant de 3 952.00 euros HT soit 4 742.40 euros TTC IMPRIN VERT