Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM Presse
Convocation - Convocation presse CM 26.06.24
Convocation - Convocation CM 06.12.23 Presse
Convocation - Convocation presse CM du 230323
Convocation - Convocation CM 11 06 21
Convocation - Convocation Presse
Convocation - Convocation CM 30.09.2021
Convocation - Convocation Presse 09 06 23
Convocation - Convocation CM presse
Convocation - Convocation Presse CM 15.04.23
Convocation - Convocation CM 11.12.24
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Salies-de-Béarn.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 11.12.24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Travail et emploi,
| Salies-de-Béarn, le 05 décembre 2024
Salies Béarn Entre Sel et Terre, mon Pays !
CONVOCATION
Vous êtes invité(e) à bien vouloir assister à la séance ordinaire du Conseil Municipal de Salies-de-
Béarn qui se réunira à la Mairie le :
Mercredi 11 décembre 2024 à 18h30
dans la salle ordinaire des séances à l’effet de procéder à l’examen des questions portées à l’ordre du jour :
BHbRTro
Sæoœnsu
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
Procès-verbal de la séance précédente
Décisions du maire
Transfert de la compétence IRVE - TE64
Convention de partenariat avec l’association « Pour la vie »
Déplacement d’une portion du chemin rural du Haoü, suppression et aliénation de l’ancienne emprise — finalisation de la procédure
Convention de gestion en flux de réservations avec l’Office 64 de l’Habitat
Convention d’exploitation de la crypte du Bayaa et gestion du petit train — Office du Tourisme Dépôt des demandes de subvention auprès de l’ANAH — RHI THIRORI - îlot H et P Proposition de dénomination d’une voie : Impasse de l’Hermitage
Révision des tarifs cimetières 2025
Révision des tarifs de location du matériel 2025
Règlement d’attribution des subventions aux associations
Réforme des redevances des agences de l’eau à compter du ler janvier 2025 Demande de subvention exceptionnelle du Club Cyclotouriste Salisien
Création de deux emplois non permanents — accroissement temporaire d'activité Adhésion à la convention de participation à adhésion facultative au CDG64 — protection sociale complémentaire — prévoyance
Renouvellement du contrat groupe d’assurance statutaire 2026 — mandat au CDG64 Mise à jour des autorisations spéciales d’absence (ASA)
Modifications des temps de travail de 4 emplois (< 10% du temps de travail de l’agent) Révision du RIFSEEP — IFSE et CIA
Mise en place de l’ISFE pour la filière police — exclue du RIFSEEP
Décision modificative n°3 - Commune
Informations et questions diverses
Mairie de Salies-de-Béarn Salies-de-Béarn, le ......................... 2024
PROCURATION
Je soussigné(e) M./Mme
Membre du Conseil Municipal
donne procuration à M.
pour voter en mes lieu et place, lors de la séance en date du :
Mercredi 11 décembre 2024 à 18h30
Signature