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Déliberation - DELCM2024 11 14 tamponne
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 11 14 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 19/11/2024
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Reçu-en préfecture le 19/11/2024 S L
COMMUNE DES BROUZILS Publié le ID : 085-218500387-20241112-DELCM202411 14-BF
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le douze novembre, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de M. Gilbert ARRIVE, premier Adjoint au Maire.
ETAIENT PRESENTS: M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle
SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette MARTINEAU, conseillère déléguée - Mme Jacqueline BLAIN, Mme Judith
MONTAUBAN, M. Julien GUILLON, M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia VERGNAUD, M. Antoine SANTOS, M. Pascal
BROCHARD, M. Cyril DROUIN, Mme Christelle BRILLAUD, M. Pascal BINET, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES: Mme Émilie DUPREY qui donne pouvoir à Mme Sonia LAUTRU
M. Patrick PERDRIAU qui donne pouvoir à M. Gilbert ARRIVE
Mme Isabelle LACREUSE qui donne pouvoir à M. Pascal CAILLE
Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoirà Mme Christelle SOURISSE
Date de la convocation : 06/11/2024
Mme Sonia LAUTRU est nommée secrétaire de séance.
N° : DELCM2024-11/14 SL ]
= D
GET PRINCIPAL - DECISION M
Afin d'enregistrer comptablement les derniers emprunts, sur propositions de Madame Sonia LAUTRU, adjointe aux
finances et affaires générales, le Conseil Municipal décide de valider les virements de suivants :
DEPENSES en + DEPENSES en -
66111 [intérêts des emprunts 1500,00 €| 673 | [Titre annulé sur exercice antérieur 1 500,00 € TOTAL] 1 500,00 € TOTAL] 1 500,00 €
DEPENSES en + T DEPENSES EN - = 1641 |lEmprunt 3 750,00 €| 21538 | Opé 400 [Autres réseaux 3 750,00 €
TOTAL| 3 750,00 € TOTAL] 3 750,00 €
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance Le 1°’ adjoint, président de séance
Sonia LAUTRU - ilbert ARRIVE