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Procès Verbal - ordre jour conseil 030724 1142197
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre jour conseil 030724 1142197)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
Le Maire d’Embrun
À
Secrétariat Général Mesdames, Messieurs les N/Réf. : OP/LF Membres du Conseil Municipal Affaire suivie par : De la commune d’Embrun Mme Laetitia FAGIOLINO
Tél. 04.92.44.66.01
Embrun, Le 21 Juin 2024
Objet : réunion du Conseil Municipal.
Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à la Salle des Fêtes, le :
Mercredi 3 Juillet 2024 à 18h00
L’ordre du jour sera le suivant :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 Juin 2024
Vie Scolaire :
Rapport n° 2024-102R : Tarifs de l’École Municipale de Musique et de Danse : Année scolaire
2024/2025
Animation :
Rapport n° 2024-103R : Convention avec le Comité Régional du Tourisme Provence Alpes-Côte d’azur pour l’accueil de la tournée « Ça c’est le sud »
Urbanisme Travaux :
Rapport n°2024-104R : Acquisition partie emplacement réservé numéro 36 - partie parcelle cadastrée
AH 58 et 265 lieu-dit Paramart. Annule et remplace la délibération n° 2022.111
du 27 juin 2022 et la délibération ° 2024.050 R du 21 mars 2024
Rapport n°2024-105R : Acquisition emprise parcelle cadastrée F 548 – F 1169 Petit Puy – COMBAL
Jean-Marc
Rapport n°2024-106R : Charles Queyras TP annulation des titres 6 et 13 de l’année 2023 Rapport n°2024-107R : Dénomination de voie : Chemin de la Chaussière
Rapport n°2024-108R : Convention d’occupation de l’ONF en forêt de Mont Guillaume – Chapelles des Séyères et de Mont Guillaume Rapport n°2024-109R : Demande de subventions – Département 05 - Travaux de restauration du jardin Saint-Vincent
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Liste des D.I.A.
Questions diverses.
Je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l’expression de ma considération distinguée.
Madame Le Maire
Chantal EYMEOUD