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Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 12 novembre 2024 999
Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 16 avril 2024 824858
Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 16 avril 2024 824858)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Droits de l'homme,
Le
Maire
d’Embrun
À
Secrétariat
Général
Mesdames,
Messieurs
les
N'Réf.
: OP/LF
Membres
du
Conseil
Municipal
Affaire
suivie
par
:
De
la
commune
d'Embrun
Mme
Laetitia
FAGIOLINO
Tél.
04.92.44.66.01
Embrun,
Le
05
Avril
2024
Objet
: réunion
du
Conseil
Municipal.
Chers
Collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu,
à Ia
Salle
de
la
Manutention,
le
:
Mardi
16
Avril
2024
à 18h00
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
e Désignation
du
secrétaire
de
séance.
°
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
Mars
2024
Personnel
Communal
:
Rapport
n°
2024-063R
:
Modification
du
tableau
des
effectifs
Rapport
n°2024-064R
:
Conclusion
d’une
convention
avec
le
CDG
05
du
dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d’agissements
sexistes
Finances
:
Rapport
n°2024-065R
:
Convention
de
dématérialisation
du
paiement
de
stationnement
et
Contrat
pour
solutions
d’hébergement
centralisation
et
dépénalisation
FPS
avec
TIEM
Rapport
n°2024-066R
: Demande
de
subventions
- Région
- Projet
de
création
de
terrains
de
Padel
au
plan
d’eau
Mapa
:
Rapport
n°2024-067R
:
Construction
de
deux
terrains
de
padel
Liste
des
D.I.A.
Questions
diverses,
Je
vous
prie
d'agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD
=
—f