Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 15 04 2024
Compte-Rendu - CR CM du 15 12 2025
Procès Verbal - PV CM du 15 12 2025
Convocation - 20200813 CM convocation
Convocation - Convocation du CM 25 juin 2025
Convocation - Convocation au CM du 16 Juin 2025
Convocation - Convocation CM
Convocation - 20200909 conseil municipal convocation
Convocation - Convocation CM 26 janvier 2026
Convocation - 20211214 conseil municipal convocation
Convocation - Convocation CM 15 decembre 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Anduze.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
" Anduze Département du Gard
gortedes Cévennt
À Anduze, le 5 décembre 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur le membre du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se
tiendra le 15 décembre 2025 à 19h00 salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
Désignation d'un(e) secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 3 novembre 2025.
1. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service (RPQS 2024) de l'eau potable de la Communauté Alès Agglomération.
2. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité de service (RPQS 2024) de l'assainissement non collectif de la Communauté Alès Agglomération. 3. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service (RPQS 2024) de l'assainissement collectif de la Communauté Alès Agglomération. 4. Convention relative à la réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale.
5. Instauration de l'indemnité de mise sous pli de la propagande électorale. 6. Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement de l’article L.332-23 1° du code général de la fonction publique.
7. Suppression d'emplois permanents.
8. Convention de mise à disposition de fonctionnaire.
9. Convention Jazzoparc.
10. Convention Lol&Lalala.
11. OPAH-RU attribution de subventions.
12. Décision modificative relative au budget 2025 de la gendarmerie d'Anduze.
13. Décision modificative relative au budget 2025 de la commune d'Anduze.
Compte-rendu des décisions prises par la Maire (en vertu de l'article L.2122-2 du CGCT).
Questions diverses.
En cas d'impossibilité, vous trouverez, ci-joint, la procuration à compléter et à nous retourner en amont de la tenue du Conseil.
Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
La Maire,
Geneviève BLAA
Adresse : Hôtel de Ville d'Anduze, Plan de Brie 30140 Anduze * Tel : 04 66 61 80 08 : Courriel : contact@mairie-anduze.fr
Site internet : mairie-anduze.fr