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Convocation - 20211214 conseil municipal convocation
Document publié le Mardi 7 décembre 2021 par la commune d'Anduze.
Lien du pdf (Convocation - 20211214 conseil municipal convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Ville d'Anduze
Département du Gard
A Anduze, le 07 décembre 2021
| CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, membre du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra
le mardi 14 décembre 2021 à 18h30, Espace Pélico (ex Espace Marcel Pagnol).
Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour proposé.
Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
Ordre du jour :
Désignation d'un(e) secrétaire de séance,
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du mardi 19 octobre 2021,
Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du conseil municipal Décision modificative
Rapport sur le prix et la qualité du service public EAU POTABLE
Rapport sur le prix et la qualité du service public ASSAINISSEMENT Dérogation au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l'année 2022 sur la ville d'Anduze
Convention financière alimentation des points de défense extérieure contre l'incendie
7. Convention de groupement de commande de prestation de service destiné au contrôle des poteaux incendie
8. Indemnités de fonction des élus - Mise à jour de la délibération du 19/10/2021 9. Majoration des indemnités de fonction des élus - Mise à jour de la délibération du 19/10/2021
10. Recrutement de contractuels pour l'Accueil de Loisir Periscolaire et entretien des locaux
11.Création de la commission paritaire des foires et marchés - Désignation de représentants du Conseil Municipal
12.Tarifs périscolaire
13. Souscription au contrat de groupe d'assurance statutaire
14. Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires 15. Dispositif tarification sociales des cantines scolaires "cantine à 1€" 16. Adoption du règlement intérieur de l'Accueil de Loisir Périscolaire
RUN
À
sg
Compte-rendu des décisions prises par la Maire (en vertu de l'article L.2122-2 du CGCT)
Mairie : Plan de Brie 30140 Anduze + Tél. : 04 66 61 80 08 + Fax : 04 66 61 96 95 Courriel : contact@mairie-anduze.com + Site : www.mairie-anduze.com