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Déliberation - Liste des deliberations 2024 10 15
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2024 10 15)
Thèmes du document : Cybersécurité, Industrie, Transports,
Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant au
cours de la séance du conseil municipal du
Mardi 15 octobre 2024 à 20h00
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
Date de mise en ligne Date d’affichage 23/10/2024
0. DELEGATIONS AU MAIRE (article L.2122-22 du C.G.C.T.)
Décision n° 2024-024 : MP Conseil Auvergne Rhône Alpes - Marché public relatif à la mission de programmation et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction d’un groupe scolaire
Décision n° 2024-025 : Voyages GAL - Contrat service de transport de cantine scolaire Décision n° 2024-026 : DIAC - Acquisition véhicule Renault Kangoo Express Confort Décision n° 2024-027 : BOULET Cédric - Contrat mise à disposition d’un terrain pour installation de manège dans le cadre de la vogue
Décision n° 2024-028 : DUVERNAY Jerry - Contrat mise à disposition d’un terrain pour installation de manège dans le cadre de la vogue
Décision n° 2024-029 : PEILLEX Djess - Contrat mise à disposition d’un terrain pour installation de manège dans le cadre de la vogue
Décision n° 2024-030 : SG Défense et Sécurité Nationale - Demande de subvention au titre Plan France 2030 pour le renforcement de la sécurité des systèmes d’information Décision n° 2024-031 : Cabinet AKLEA - Convention honoraires pour analyse et accompagnement dans le cadre d’un recours pour une délibération
Décision n° 2024-032 : ASG - Convention prestations de service pour ateliers périscolaire Décision n° 2024-033 : DUVERNAY Jerry - Contrat mise à disposition d’un terrain pour installation de manège dans le cadre de la vogue
1. DEL 2024-047 - AXES SRUCTURANTS VIA RHONA - COMMUNE DE VIRY Cessions à la Communauté de Communes du Genevois Approuvée
2. DEL 2024-048 - BUDGET PRINCIPAL
Admission en non-valeur - Créances irrécouvrables Approuvée
3. DEL 2024-049 - BUDGET PRINCIPAL
DM N°1 - Virements de crédits Approuvée
4. DEL 2024-050 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CONTRIBUTIONS Attribution 2024 à l’association « LA RIOULE DE VIRY » Approuvée
5. DEL 2024-051 - MARCHES PUBLICS
Attribution du marché « Déneigement et salage des voies communales
et des aires de stationnement publiques » Approuvée
6. DEL 2024-052 - MARCHE - TERRAIN DE FOOTBALL
Avenant n°1 au marché de travaux relatifs à la « Réalisation d’un
terrain de football en gazon synthétique et mise aux normes du
terrain d’honneur » - Lot 1 - COSEEC FRANCE Approuvée
7. DEL 2024-053 - SCI LA TUILIERE
Convention relative à la rénovation d’une partie du domaine public
sur la route « Vers les Bois » à Humilly, pour les travaux d’extension
du manège équestre Approuvée
8. DEL 2024-054 - PERSONNEL COMMUNAL
Modification du tableau des effectifs - Service scolaire Approuvée
9. DEL 2024-055 - POLICE MUNICIPALE
Demande de diagnostic de sécurité Approuvée 10. DEL 2024-056 - CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
Création et fonctionnement Approuvée
11. DEL 2024-057 - MEDIATHEQUE DE VIRY
Désherbage, vente et don des collections Approuvée
12. DEL 2024-000 - PARC DES TENNIS
Dénomination Point retiré de l’ordre du jour
13. DEL 2024-058 - ELUS MUNICIPAUX
Mandat spécial pour la participation de deux élus au 106ème
Congrès des Maires de France - Montants indemnitaires associés
audit mandat Approuvée