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Déliberation - Liste des deliberations 2024 12 10
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2024 12 10)
Thèmes du document : Consommateurs, Sécurité publique, Économie et finances,
Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant au
cours de la séance du conseil municipal du
Mardi 10 décembre 2024 à 20h00
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
Date de mise en ligne Date d’affichage 13/12/2024
0. DELEGATIONS AU MAIRE (article L.2122-22 du C.G.C.T.)
Décision n° 2024-034 : OCTIME - Renouvellement abonnement logiciel gestion du temps Décision n° 2024-035 : MANGIALOMINI Fanny - Contrat de location logement communal Décision n° 2024-036B : MANGIALOMINI Fanny - Résiliation contrat colocation logement communal meublé
Décision n° 2024-037 : LUMIPLAN VILLE - Contrat maintenance logiciel Lumiplay et panneau d’information lumineux
Décision n° 2024-038 : OPTIMEX DATA - Contrat de délégué à la protection des données externe premium
Décision n° 2024-039 : ALPPI - Contrat entretien portes sectionnelles électriques Décision n° 2024-040 : UGUET - Réalisation d’une étude de faisabilité pour la liaison cyclable La Côte au Chef-lieu de Viry
Décision n° 2024-041 : EMMAÜS - Cession à titre gratuit d’ouvrages désherbés de la médiathèque
1. DEL 2024-059 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS
Rapport d’activité 2023 Approuvée
2. DEL 2024-000 - ECOVELA - TRAITE DE CONCESSION ZAC DU CENTRE Avenant n°11 au Traité de Concession d’Aménagement Point retiré de l’ordre du jour
3. DEL 2024-060 - ECOVELA - TRAITE DE CONCESSION ZAC DU CENTRE Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale pour l’année 2023 Approuvée
4. DEL 2024-061 - MARCHES PUBLICS
Attribution du marché « Réalisation de travaux d’extension du
groupe scolaire Les Gommettes » Approuvée
5. DEL 2024-062 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CONTRIBUTIONS Attribution du solde de la subvention annuelle à la MJC de Viry
et à l’Association Sportive du Genevois Approuvée
6. DEL 2024-063 - BUDGET PRINCIPAL
Ouverture de crédits d’investissement 2025 avant le vote du budget principal Approuvée
7. DEL 2024-064 - PERSONNEL COMMUNAL
Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade Approuvée
8. DEL 2024-065 - PERSONNEL COMMUNAL
Modifications des Autorisations Spéciales d’Absences (ASA) Approuvée
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Modification du règlement de formation Approuvée
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Modification du Régime Indemnitaire - Police municipale Approuvée
11. DEL 2024-068 - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025
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12. DEL 2024-069 - ELLIPSE
Modification du règlement d’utilisation et des tarifs Approuvée