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Arrêté - Liste des décisions 02 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chatuzange-le-Goubet.
Lien du pdf (Arrêté - Liste des décisions 02 09 2024)
Thèmes du document : Logement, Énergies, Bois et produits du bois,
Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Déclaration préalable
02/09/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 026 088 22
00044
22/07/2024
01/03/2022 M Garnier Marc
630 route des
moulins 26300
(BH 487)
2007 m² Construction d'une piscine et d'un pool house Annulation le 17/07/2024
DP 026 088 24
00080
05/08/2024
28/03/2024 powerleap
915 a Chemin des
Malossanes 26300
(ZD 112)
2000 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE Rejet
implicite le
24/07/2024
DP 026 088 24
00112
08/07/2024
28/05/2024 MME David Angélique
125 Rue du
mistral 26300 (BE
212)
1000 m² Construction d'une piscine Annulation le 07/06/2024
DP 026 088 24
00120
08/07/2024
17/06/2024 M CHATAIN Jacques
55 Rue Joseph
Rivoire 26300
(BD 328)
9217 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE Favorable le 04/07/2024
DP 026 088 24
00121
08/07/2024
17/06/2024 MME LAURIAU Sophie
25 Allée des
Catalpas 26300
Pizançon (BM 267)
562 m² Isolation des murs par l'extérieur Favorable le 04/07/2024
DP 026 088 24
00123
29/07/2024
19/06/2024 R'elec
300 Chemin des
Blaches 26300
(ZC 102)
1004 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
tacite le
20/07/2024
DP 026 088 24
00124
15/07/2024
20/06/2024 M CAUSSE MATHIEU
203 Rue Maurice
Ravel 26300 (BC
489)
596 m² CONSTRUCTION D'UN ABRI DE JARDIN
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Défavorable
le
10/07/2024
DP 026 088 24
00125
15/07/2024
24/06/2024 M Le Gal Thomas
50 Impasse des
Cigales 26300 (AI
569)
822 m² CHANGEMENT MENUISERIES ET AGRANDISSEMENT D'UNE FENETRE - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 09/07/2024
DP 026 088 24
00126
29/07/2024
27/06/2024 BOURDON Chantal
850 CHEM DE LA
PECATA 26300
(AZ 302, AZ 304,
AZ 299)
1220 m²
OUVERTURE EN FACADE, REMPLACEMENT
PORTE DE GARAGE ET REGUL
CHANGEMENT MENUISERIES
Favorable le
25/07/2024
1 / 6 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Déclaration préalable
02/09/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 026 088 24
00129
05/08/2024
02/07/2024 BPI FACADES
595 Route Olivier
de Serres 26300
(ZK 76)
2882 m² Isolation des murs par l'exterieur
- Surface plancher créée : 17,7 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
avec réserve
le
29/07/2024
DP 026 088 24
00131
29/07/2024
05/07/2024 M LOMBARD JEREMY
73 Rue des Monts
du Matin 26300
(BE 312)
1180 m² Réfection toiture Favorable le 23/07/2024
DP 026 088 24
00132
29/07/2024
09/07/2024 M HEURTEL MICHEL
370 Rue des
Ecoles 26300 (AB
774)
1788 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE Favorable le 23/07/2024
DP 026 088 24
00134
05/08/2024
11/07/2024 MME BETON MARTINE
310 CHE DES
ROUVRES 26300
(ZM 46)
1415 m²
REALISATION D'UN ACCES A LA PARCELLE
, REALISATION D'UN PORTAIL
COULISSANT ET MURETS
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 01/08/2024
DP 026 088 24
00136
05/08/2024
12/07/2024 MME BOURNE Marlene
405 Rue des
Ecoles 26300
Pizançon (BM 690,
BM 693)
1420 m² CHANGEMENT D'USAGE DE GARAGE EN HABITATION - Surface plancher créée : 24,15 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 01/08/2024
DP 026 088 24
00137
29/07/2024
14/07/2024 M BOUCHERLE Térence 18 Rue Paul Duc 26300 (BD 203) 298 m² INSTALLATION DE PANNEAUX SOLAIRES EN TOITURE - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 23/07/2024
DP 026 088 24
00138
05/08/2024
17/07/2024 M STIENNE Arnaud
36 IMPASSE DES
TROYENS 26300
(BC 586)
577 m² Agrandissement d'une piscine
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 01/08/2024
DP 026 088 24
00140
27/08/2024
22/07/2024 MME ponson lucile
170 chemin
humbert 2 26300
(ZA 734)
1400 m² Rénovation toiture Annulation le 26/08/2024
DP 026 088 24
00141
27/08/2024
23/07/2024 MME SEIGNEUR MARIE-CATHERINE
340 A RUE DU
HUIT MAI 26300
(AB 842, AB 839)
4294 m² Division en vue de construire (2lots)
Favorable
avec réserve
le
13/08/2024
2 / 6 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Déclaration préalable
02/09/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 026 088 24
00142
05/08/2024
24/07/2024 M CAUSSE MATHIEU
203 Rue Maurice
Ravel 26300 (BC
489)
596 m² Construction d'un abri de jardin
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 01/08/2024
DP 026 088 24
00143
27/08/2024
24/07/2024 MME DELHOMMELLE Juliane
6092 CHEMIN DE
ROCHAS 26300
(BE 363)
106663 m² Abri pour chevaux Favorable le 16/08/2024
DP 026 088 24
00145
02/09/2024
04/08/2024 M DIACON Serge
595 Chemin des
Grenières 26300
(ZA 179)
980 m² VERANDA
- Surface plancher créée : 19,6 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Défavorable
le
27/08/2024
DP 026 088 24
00146
02/09/2024
05/08/2024 M fliedner arnaud
30 Rue Félix
Tournigand 26300
(BM 132)
711 m² Modification ouverture, changement des menuiseries et ravalement de façades - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 27/08/2024
3 / 6 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Permis de construire
02/09/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PC 026 088 22
00018 M01
02/09/2024
09/07/2024 M ROBERT Steven
46 rue Victor
Hugo 26300 (ZA
506, ZA 520)
474 m² Modification piscine
- Surface plancher créée : 13 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 27/08/2024
PC 026 088 22
00037 M01
27/08/2024
10/07/2024 M FAURE Jérémy
22 impasse Clair
de Lune 26300
(BC 598)
27019 m²
CHANGEMENT D'USAGE DE GARAGE EN
HABITATION, MODIF OUVERTURES EN
FACADE
- Surface plancher créée : 111,98 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
avec réserve
le
16/08/2024
PC 026 088 22
00056 M01
27/08/2024
25/07/2024 M Boyer Gaël
110 Rue Maurice
Ravel 26300 (260
88 499)
566 m² Piscine et abri de jardin Défavorable
le
13/08/2024
PC 026 088 23
00058 T02
22/07/2024
02/07/2024 COLANGE PAREDES Kelyvan
1180 Avenue
Charles De Gaulle
26300 (AB 8)
995 m² TRANSFERT TOTAL
- Surface plancher créée : 130 m²
- Surface plancher démolie : 77 m² Favorable le 17/07/2024
PC 026 088 23
00072 T01
05/08/2024
24/07/2024 SCI POGNISSIME
155 Allée
Hippocrate 26300
Pizançon (ZA 690,
ZA 419)
10889 m² Transfert PC d'un site de production alimentaire - Surface plancher créée : 1517 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 01/08/2024
PC 026 088 24
00007
15/07/2024
09/02/2024 M GUERDNER Cédric
1170 RTE
CHARLEMAGNE
26300 (ZI 254,
ZI 257, ZI 255)
6731 m² Construction d'une maison individuelle
- Surface plancher créée : 177,95 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 10/07/2024
PC 026 088 24
00010
08/07/2024
23/02/2024 MME MADDALENA Béatrice Olga
575 route Olivier
de Serres 26300
(1 ZK 87)
7557 m² PROJET CHANGEMENT DE DESTINATION D'UNE DEPENDANCE EN HABITATION - Surface plancher créée : 15,8 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
tacite le
04/07/2024
PC 026 088 24
00013
08/07/2024
30/03/2024 M BEN YASSINE Lahcen
4 Impasse des
Alisiers 26300
(AE 424)
242 m² : CONSTRUCTION POOL HOUSE ET CREATION PISCINE Annulation le 29/05/2024
4 / 6 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Permis de construire
02/09/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PC 026 088 24
00015
02/09/2024
02/04/2024 SCI PIZANCON
Impasse de la
Fée Electricité
26300 (AC 180,
AC 181, AC 21)
1072 m² Construction d'un funérarium
- Surface plancher créée : 288 m²
- Surface plancher démolie : 160 m² Favorable le 27/08/2024
PC 026 088 24
00018
15/07/2024
18/04/2024 SCI TL3A LES CHENES
260 Avenue
Charles de Gaulle
26300 (AC 9, AC
10, AC 45)
5167 m² EXTENSION DE L'ATELIER
- Surface plancher créée : 271,66 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 09/07/2024
PC 026 088 24
00019
29/07/2024
23/04/2024 M FAIT Valentin
28 Rue Léon
Vallier 26300 (AB
873, AB 874)
325 m² Aménagement d'un garage en pièce habitable et réhausse toiture Favorable le 23/07/2024
PC 026 088 24
00022
08/07/2024
22/05/2024 M BEN YASSINE Lahcen
4 Impasse des
Alisiers 26300
Canard et
Riousset (AE 424)
242 m² Construction d'un pool-house ouvert et d'une piscine - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Annulation le 04/06/2024
PC 026 088 24
00023
27/08/2024
08/06/2024 MME OLAGNON Charlène
40C Impasse
Beauséjour 26300
(AB 904)
1020 m²
Aménagement d'un logement dans garage
avec modification d'ouvertures et
changement des menuiseries
- Surface plancher créée : 85,68 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
tacite le
09/08/2024
PC 026 088 24
00027
15/07/2024
06/06/2024 M RACINE Gilles-Roger
180 rue Jean
Moulin 26300 (BM
449)
946 m² CONSTRUCTION ABRI DE JARDIN, AUVENT ET PISCINE - Surface plancher créée : 18,24 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 09/07/2024
PC 026 088 24
00029
12/08/2024
06/06/2024 M TURC YANN CHARLES
9003 BAS PINETS
26300 (AP 273,
AP 274)
1509 m² Régularisation piscine, local technique et terrasse - Surface plancher créée : 8,16 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
tacite le
07/08/2024
5 / 6 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Permis d'aménager
02/09/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PA 026 088 23
00002 T03
05/08/2024
15/07/2024 SAS LES SENTIERS FLEURIS
22 RUE DU
VERCORS 26300
(ZA 1, ZA 2, ZA
607, ZA 609, ZA
731, ZA 733, ZA
408)
69763 m² TRANSFERT TOTAL - Lotissement : 55 lot (s)
Favorable
avec réserve
le
29/07/2024
PA 026 088 24
00001
15/07/2024
09/04/2024 MME DOREE LILIANE
60 Route du Vieux
Village 26300 Les
Tissons (BD 201)
1660 m² PROJET LOTISSEMENT A USAGE D'HABITATIONS - Lotissement : 2 lot (s)
Favorable
avec réserve
le
04/07/2024
PA 026 088 24
00003
29/07/2024
21/05/2024 MME SEIGNEUR MARIE-CATHERINE
340 A RUE DU
HUIT MAI 26300
(AB 842, AB 839)
2197 m² Permis d'Aménager 2 LOTS - Lotissement : 2 lot (s) Défavorable
le
17/07/2024
6 / 6