Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Liste des décisions 16 12 2024&cid=1063
Arrêté - Liste des décisions 30 09 2024&cid=1063
Arrêté - Liste des décisions 09 12 2024&cid=1063
Arrêté - Liste des décisions 02 09 2024&cid=1063
Arrêté - Liste des décisions 23 09 2024 (1)&cid=1063
Arrêté - Liste des décisions 23 12 2024&cid=1063
Arrêté - Liste des décisions 04 11 2024&cid=1063
Arrêté - Liste des décisions 25 11 2024&cid=1063
Arrêté - Liste des décisions 28 10 2024&cid=1063
Arrêté - Liste des décisions 12 11 2024&cid=1063
Arrêté - Liste des décisions 16 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chatuzange-le-Goubet.
Lien du pdf (Arrêté - Liste des décisions 16 09 2024)
Thèmes du document : Logement, Énergies, Bois et produits du bois,
Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Déclaration préalable
16/09/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 026 088 22
00044
22/07/2024
01/03/2022 M Garnier Marc
630 route des
moulins 26300
(BH 487)
2007 m² Construction d'une piscine et d'un pool house Annulation le 17/07/2024
DP 026 088 24
00080
05/08/2024
28/03/2024 powerleap
915 a Chemin des
Malossanes 26300
(ZD 112)
2000 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE Rejet
implicite le
24/07/2024
DP 026 088 24
00123
29/07/2024
19/06/2024 R'elec
300 Chemin des
Blaches 26300
(ZC 102)
1004 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
tacite le
20/07/2024
DP 026 088 24
00126
29/07/2024
27/06/2024 BOURDON Chantal
850 CHEM DE LA
PECATA 26300
(AZ 302, AZ 304,
AZ 299)
1220 m²
OUVERTURE EN FACADE, REMPLACEMENT
PORTE DE GARAGE ET REGUL
CHANGEMENT MENUISERIES
Favorable le
25/07/2024
DP 026 088 24
00129
05/08/2024
02/07/2024 BPI FACADES
595 Route Olivier
de Serres 26300
(ZK 76)
2882 m² Isolation des murs par l'exterieur
- Surface plancher créée : 17,7 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
avec réserve
le
29/07/2024
DP 026 088 24
00131
29/07/2024
05/07/2024 M LOMBARD JEREMY
73 Rue des Monts
du Matin 26300
(BE 312)
1180 m² Réfection toiture Favorable le 23/07/2024
DP 026 088 24
00132
29/07/2024
09/07/2024 M HEURTEL MICHEL
370 Rue des
Ecoles 26300 (AB
774)
1788 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE Favorable le 23/07/2024
DP 026 088 24
00134
05/08/2024
11/07/2024 MME BETON MARTINE
310 CHE DES
ROUVRES 26300
(ZM 46)
1415 m²
REALISATION D'UN ACCES A LA PARCELLE
, REALISATION D'UN PORTAIL
COULISSANT ET MURETS
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 01/08/2024
DP 026 088 24
00136
05/08/2024
12/07/2024 MME BOURNE Marlene
405 Rue des
Ecoles 26300
Pizançon (BM 690,
BM 693)
1420 m² CHANGEMENT D'USAGE DE GARAGE EN HABITATION - Surface plancher créée : 24,15 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 01/08/2024
1 / 7 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Déclaration préalable
16/09/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 026 088 24
00137
29/07/2024
14/07/2024 M BOUCHERLE Térence 18 Rue Paul Duc 26300 (BD 203) 298 m² INSTALLATION DE PANNEAUX SOLAIRES EN TOITURE - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 23/07/2024
DP 026 088 24
00138
05/08/2024
17/07/2024 M STIENNE Arnaud
36 IMPASSE DES
TROYENS 26300
(BC 586)
577 m² Agrandissement d'une piscine
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 01/08/2024
DP 026 088 24
00139
09/09/2024
18/07/2024 M Savineau Thomas
196 Rue Maurice
Ravel 26300 (BC
495)
757 m² CONSTRUCTION D'UNE PISCINE Favorable le 05/09/2024
DP 026 088 24
00140
27/08/2024
22/07/2024 MME ponson lucile
170 chemin
humbert 2 26300
(ZA 734)
1400 m² Rénovation toiture Annulation le 26/08/2024
DP 026 088 24
00141
27/08/2024
23/07/2024 MME SEIGNEUR MARIE-CATHERINE
340 A RUE DU
HUIT MAI 26300
(AB 842, AB 839)
4294 m² Division en vue de construire (2lots)
Favorable
avec réserve
le
13/08/2024
DP 026 088 24
00142
05/08/2024
24/07/2024 M CAUSSE MATHIEU
203 Rue Maurice
Ravel 26300 (BC
489)
596 m² Construction d'un abri de jardin
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 01/08/2024
DP 026 088 24
00143
27/08/2024
24/07/2024 MME DELHOMMELLE Juliane
6092 CHEMIN DE
ROCHAS 26300
(BE 363)
106663 m² Abri pour chevaux Favorable le 16/08/2024
DP 026 088 24
00145
02/09/2024
04/08/2024 M DIACON Serge
595 Chemin des
Grenières 26300
(ZA 179)
980 m² VERANDA
- Surface plancher créée : 19,6 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Défavorable
le
27/08/2024
DP 026 088 24
00146
02/09/2024
05/08/2024 M fliedner arnaud
30 Rue Félix
Tournigand 26300
(BM 132)
711 m² Modification ouverture, changement des menuiseries et ravalement de façades - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 27/08/2024
2 / 7 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Déclaration préalable
16/09/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 026 088 24
00147
09/09/2024
06/08/2024 SUN R SOLUTIONS
Impasse des
Barres 26300 (ZK
116)
2000 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE Favorable le 02/09/2024
DP 026 088 24
00148
16/09/2024
12/08/2024 M OLLIER FRANCOIS
3080 ROUTE
LOUIS PASTEUR
26300 LE
MARTINET (AH 89,
AH 90, AH 91)
5245 m² Réfection de toiture
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 09/09/2024
DP 026 088 24
00152
16/09/2024
27/08/2024 MME CODECCO Jeanine
26 Rue Félix
Tournigand 26300
(BM 130)
711 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 09/09/2024
3 / 7 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Permis de construire
16/09/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PC 026 088 21
C0065 M01
09/09/2024
18/03/2024 M TEIXEIRA Alexis
27 impasse Clair
de Lune 26300
(BC 596)
449 m² REALISATION D'UN ENROCHEMENT
- Surface plancher créée : 101,11 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
tacite le
29/08/2024
PC 026 088 22
00018 M01
02/09/2024
09/07/2024 M ROBERT Steven
46 rue Victor
Hugo 26300 (ZA
506, ZA 520)
474 m² Modification piscine
- Surface plancher créée : 13 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 27/08/2024
PC 026 088 22
00037 M01
27/08/2024
10/07/2024 M FAURE Jérémy
22 impasse Clair
de Lune 26300
(BC 598)
27019 m²
CHANGEMENT D'USAGE DE GARAGE EN
HABITATION, MODIF OUVERTURES EN
FACADE
- Surface plancher créée : 111,98 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
avec réserve
le
16/08/2024
PC 026 088 22
00056 M01
27/08/2024
25/07/2024 M Boyer Gaël
110 Rue Maurice
Ravel 26300 (260
88 499)
566 m² Piscine et abri de jardin Défavorable
le
13/08/2024
PC 026 088 23
00058 T02
22/07/2024
02/07/2024 COLANGE PAREDES Kelyvan
1180 Avenue
Charles De Gaulle
26300 (AB 8)
995 m² TRANSFERT TOTAL
- Surface plancher créée : 130 m²
- Surface plancher démolie : 77 m² Favorable le 17/07/2024
PC 026 088 23
00072 T01
05/08/2024
24/07/2024 SCI POGNISSIME
155 Allée
Hippocrate 26300
Pizançon (ZA 690,
ZA 419)
10889 m² Transfert PC d'un site de production alimentaire - Surface plancher créée : 1517 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 01/08/2024
PC 026 088 24
00015
02/09/2024
02/04/2024 SCI PIZANCON
Impasse de la
Fée Electricité
26300 (AC 180,
AC 181, AC 21)
1072 m² Construction d'un funérarium
- Surface plancher créée : 288 m²
- Surface plancher démolie : 160 m² Favorable le 27/08/2024
PC 026 088 24
00017
16/09/2024
15/04/2024 SNC IMMO
29 Chemin de la
Part Dieu 26300
(AP 326, AP 329,
AP 324, AP 331)
4551 m²
construction de 3 bâtiments artisanaux (2
bâtiments entrepôts et 1 bâtiment
bureaux)
- Surface plancher créée : 1092,73
m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable le
09/09/2024
4 / 7 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Permis de construire
16/09/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PC 026 088 24
00019
29/07/2024
23/04/2024 M FAIT Valentin
28 Rue Léon
Vallier 26300 (AB
873, AB 874)
325 m² Aménagement d'un garage en pièce habitable et réhausse toiture Favorable le 23/07/2024
PC 026 088 24
00023
27/08/2024
08/06/2024 MME OLAGNON Charlène
40C Impasse
Beauséjour 26300
(AB 904)
1020 m²
Aménagement d'un logement dans garage
avec modification d'ouvertures et
changement des menuiseries
- Surface plancher créée : 85,68 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
tacite le
09/08/2024
PC 026 088 24
00028
16/09/2024
09/06/2024 M FOURNIER Thierry
28 Rue des Monts
du Matin 26300
(BD 620)
1168 m² Construction d'un studio
- Surface plancher créée : 27 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Annulation le 09/09/2024
PC 026 088 24
00029
12/08/2024
06/06/2024 M TURC YANN CHARLES
9003 BAS PINETS
26300 (AP 273,
AP 274)
1509 m² Régularisation piscine, local technique et terrasse - Surface plancher créée : 8,16 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
tacite le
07/08/2024
PC 026 088 24
00032
09/09/2024
08/07/2024 M DE ALMEIDA Armando
123 Avenue
Stéphane Kélian
26300 (BM 675)
188 m² CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'HABITATION AVEC GARAGE ATTENANT - Surface plancher créée : 94,37 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 02/09/2024
PC 026 088 24
00038
09/09/2024
09/08/2024 MME BETON Martine
310 CHE DES
ROUVRES 26300
(ZM 46)
1415 m² Véranda
- Surface plancher créée : 24,2 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 05/09/2024
5 / 7 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Permis d'aménager
16/09/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PA 026 088 23
00002 M02
16/09/2024
26/04/2024 SAS Sentiers Fleuris
22 RUE DU
VERCORS 26300
(ZA 1, ZA 2, ZA
607, ZA 609, ZA
731, ZA 733, ZA
408)
50700 m² MODIFICATION DIVERSES - Lotissement : 55 lot (s) Favorable le 13/09/2024
PA 026 088 23
00002 T03
05/08/2024
15/07/2024 SAS LES SENTIERS FLEURIS
22 RUE DU
VERCORS 26300
(ZA 1, ZA 2, ZA
607, ZA 609, ZA
731, ZA 733, ZA
408)
69763 m² TRANSFERT TOTAL - Lotissement : 55 lot (s)
Favorable
avec réserve
le
29/07/2024
PA 026 088 24
00003
29/07/2024
21/05/2024 MME SEIGNEUR MARIE-CATHERINE
340 A RUE DU
HUIT MAI 26300
(AB 842, AB 839)
2197 m² Permis d'Aménager 2 LOTS - Lotissement : 2 lot (s) Défavorable
le
17/07/2024
6 / 7 Liste des décisions
26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET
Certificat d'urbanisme
16/09/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
CU 026 088 24
00020
22/07/2024
12/04/2024
COMMUNE DE
CHATUZANGE-LE-GOU
BET
0 TREMOLET
26300 (ZI 7) 14106 m²
Accord tacite
le
12/06/2024
CU 026 088 24
00026
05/08/2024
03/06/2024 Drôme Aménagement Habitat
Rue du 19 Mars
1962 26300 (ZA
733)
26063 m² Réalisable le 25/07/2024
7 / 7