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Acte - ARR 20240313 272
Acte - OJ 20240313 002
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Acte - OJ 20240313 002)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
w POISSY CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 25 MARS 2024, À 19H00
ORDRE DU JOUR
« Conformément à la réglementation qui accompagne le passage de la Ville au référentiel
budgétaire et comptable M57, le projet de budget primitif (BP 2024) doit être adressé aux membres
du Conseil municipal 12 jours au moins avant la séance : c’est l’objet de la présente convocation.
Une seconde convocation, présentant les autres projets de délibérations à l’ordre du jour, vous
parviendra le 19 mars prochain conformément aux dispositions habituelles du Code général des
collectivités territoriales. »
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES
1. Budget principal 2024 – M57 - reprise anticipée des résultats du compte administratif 2023
au budget primitif 2024
Rapporteur : Karine CONTE
2. Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée – M57 – reprise
anticipée des résultats du compte administratif 2023 au budget primitif 2024 du budget
annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée
Rapporteur : Karine CONTE
3. Budget primitif 2024 - budget principal M57 - vote par nature
Rapporteur : Karine CONTE
4. Budget primitif 2024 - budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée
M57 - vote par nature
Rapporteur : Karine CONTE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
POISSY
Toute correspondance doit étre adressée à l'attention de Madame le Maire
TEE EE AE DEARME vrile-poissy.fr
Document publié sur le site de la ville le 13/03/2024