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Acte - OJ 20230312 002
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Acte - OJ 20230312 002)
Thèmes du document : Fiscalité, Culture et patrimoine, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 20 MARS 2023, A 19H00
ORDRE DU JOUR
A) Désignation du secrétaire de séance
B) Appel nominal
C) Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire du 20 janvier 2023 au 10 mars 2023
D) Approbation du procès-verbal du 6 février 2023
E) Examen des rapports et projets de délibérations
- :- :- :- :- :-
DIRECTION GÉNÉRALE
1. Citoyen d’honneur de la commune de Poissy : Nomination de Monsieur Georges Monnier Rapporteur : Madame le Maire
2. Remplacement d’un représentant du Conseil municipal auprès de l’association Club Saint-
Exupéry
Rapporteur : Madame le Maire
3. Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les
hommes
Rapporteur : Karine CONTE
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES
4. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France pour venir en aide aux populations sinistrées de Turquie et de Syrie
Rapporteur : Madame le Maire
5. Budget principal 2023 - Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales - Année
2023
Rapporteur : Karine CONTE
6. Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 09-01 :
Rénovation urbaine du quartier de la Coudraie : Vote des crédits de paiement 2023
Rapporteur : Karine CONTE 7. Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 17-01 :
AD’AP Agenda d’accessibilité programmée pour les établissements recevant du public :
Vote des crédits de paiement 2023
Rapporteur : Karine CONTE
8. Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 19-01 :
Acquisitions foncières et construction du nouveau conservatoire de Poissy : Vote des crédits
de paiement 2023
Rapporteur : Karine CONTE
9. Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 21-01 :
Groupe scolaire Rouget de Lisle : Vote des crédits de paiement 2023
Rapporteur : Karine CONTE
10. Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 21-01 :
Extension du groupe scolaire Robert Fournier : Vote des crédits de paiement 2023
Rapporteur : Karine CONTE
11. Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 17-02 :
Eclairage LED dans les bâtiments communaux : Vote des crédits de paiement 2023
Rapporteur : Karine CONTE
12. Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 22-01 :
Opérations de gros entretien et accessibilité du patrimoine de la commune : Vote des
crédits de paiement 2023
Rapporteur : Karine CONTE
13. Constitution de provisions pour risques et charges
Rapporteur Karine CONTE
14. Budget primitif 2023 - Budget principal M14 - Reprise anticipée des résultats du compte
administratif 2022 au budget primitif 2023
Rapporteur : Karine CONTE
15. Budget primitif 2023 - Budget principal M14 - Vote par nature
Rapporteur : Karine CONTE
16. Budget primitif 2023 - Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée
- M14 - Reprise anticipée des résultats du compte administratif 2022 au budget primitif 2023
Rapporteur : Karine CONTE
17. Budget primitif 2023 - Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée
M14
Rapporteur : Karine CONTE
18. Budget Principal 2023 – Attribution d’une subvention à la Régie chargée de l’exploitation
du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy
Rapporteur : Karine CONTE
19. Budget Principal 2023 – Attribution d’une subvention à la Régie chargée de l’exploitation
du Théâtre de Poissy
Rapporteur : Karine CONTE
20. Budget Principal 2023 – Attribution d’une subvention au Centre communal d’action sociale
de Poissy
Rapporteur : Karine CONTE 21. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention l’Amicale Sportive de Poissy Football
Rapporteur : Michel PROST
22. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à Poissy Basket Association
Rapporteur : Michel PROST
23. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association AS Poissy Triathlon
Rapporteur : Michel PROST
24. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Judo Ju Jitsu Poissy
Rapporteur : Michel PROST
25. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention au Cercle Nautique de Poissy -
Natation
Rapporteur : Michel PROST
26. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Sportive de Poissy
Handball
Rapporteur : Michel PROST
27. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Inter Poissy Sports
Rapporteur : Michel PROST
28. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Saint Louis de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
29. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maisons Laffitte Saint
Germain Poissy 78 Rugby
Rapporteur : Michel PROST
30. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de quartier
polyvalente sociale et de loisirs, dite Club Saint-Exupéry
Rapporteur : Michel PROST
31. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de quartier
polyvalente et de loisirs de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
32. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de quartier,
dite club Péguy
Rapporteur : Michel PROST
33. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Sport & Co
Rapporteur : Michel PROST
34. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Comité des œuvres
sociales
Rapporteur : Michel PROST
35. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Harmonie Lyre Amicale
de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
36. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association sportive Poissy Boxe
Rapporteur : Michel PROST
37. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Poissy Volley
Rapporteur : Michel PROST 38. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Poissy Taekwondo
Académie
Rapporteur : Michel PROST
39. Budget principal 2023 – Modification de la délibération n° 5 du 14 novembre 2022 relative
à la garantie d’emprunt de 731 600 €, en faveur de la Société anonyme d’habitations à loyer
modéré Les Résidences, pour la réhabilitation de 42 logements sociaux, à la résidence
Robespierre, à Poissy
Rapporteur : Karine CONTE
DIRECTION DES SPORTS
40. Signature d’une convention de mécénat en nature avec la Société Accrocamp Poissy, en
faveur de la pisciacaise, la Course Nature, édition 2023
Rapporteur : Eric ROGER
41. Signature d’une convention de mécénat en nature avec le magasin U Express, en faveur de
la pisciacaise, la Course Nature, édition 2023
Rapporteur : Eric ROGER
42. Signature d’une convention de mécénat financier avec la Société Action & Gestion, en
faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023
Rapporteur : Eric ROGER
43. Signature d’une convention de parrainage financier avec le magasin Intersport, en faveur
de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023
Rapporteur : Eric ROGER
44. Signature d’une convention de parrainage financier avec Saint-Louis Immobilier Poissy, en
faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023
Rapporteur : Eric ROGER
45. Signature d’une convention de parrainage financier avec Suez Eau France SAS, en faveur de
La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023
Rapporteur : Eric ROGER
46. Signature d’une convention de parrainage financier avec Vauban Automobile, en faveur de
La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023
Rapporteur : Eric ROGER
47. Signature d’une convention de parrainage financier avec l’agence Nouvelles Frontières Tui – Travel Access, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023 Rapporteur : Eric ROGER
48. Signature d’une convention de parrainage financier avec la Banque Populaire Val de France, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023
Rapporteur : Eric ROGER
DIRECTION DE L’INSERTION ET DE L’EMPLOI
49. Signature d’une convention de parrainage financier avec la Banque Populaire Val de France,
en faveur des salons de l’emploi
Rapporteur : Samira TAFAT DIRECTION GÉNÉRALE DE LA VIE CITOYENNE
50. Signature d’une convention de partenariat avec les caisses locales de Crédit agricole
Rapporteur : Vanessa HUBERT
DIRECTION DE LA CULTURE
51. Signature d’une convention de partenariat et de coréalisation avec le Sax Rapporteur : Karine EMONET-VILLAIN
52. Désherbage, vente et don des collections des bibliothèques
Rapporteur : Karine EMONET-VILLAIN
DIRECTION DU LOGEMENT
53. Avis du Conseil municipal sur le projet de Plan partenarial de la gestion de la demande et d’information des demandeurs de logement social
Rapporteur : Aline SMAANI
DIRECTION GÉNÉRALE DES RESSOURCES HUMAINES
54. Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent du Centre interdépartemental
de gestion de la grande couronne d’Île-de-France pour une mission de codéveloppement
managérial au sein de la commune de Poissy
Rapporteur : Karine CONTE
55. Instauration de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
Rapporteur : Karine CONTE
DIRECTION DE L’URBANISME ET DE LA STRATÉGIE FONCIÈRE
56. Prise de participation de la ville de Poissy à la Société publique locale Citallia
Rapporteur : Patrick MEUNIER
57. Acquisition amiable de la parcelle située 25, avenue du Maréchal Lyautey, à Poissy, figurant
au cadastre section AM n° 167, propriété de la Société ICADE, sur laquelle se situe le centre
social dénommé André Malraux, sur le quartier de Beauregard
Rapporteur : Patrick MEUNIER
58. Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – Transfert de
propriété du parvis de la gare : place Pompidou, gare routière sud et voies piétonnes
Rapporteur : Patrick MEUNIER DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
59. Signature d’un protocole d’accord pour la réalisation de travaux sur le mur de clôture entre
le Musée du Jouet et le Presbytère
Rapporteur : Georges MONNIER
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