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Déliberation - delib 1501 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dadonville.
Lien du pdf (Déliberation - delib 1501 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Santé,
Département
du
LOFRET
LISTE
DES
DELIBERATIONS
LE
JEUDI
15
JANVIER
2026
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Numéro
de
la
Objet
de
la
délibération
Décision
délibération
01-2026
Utilisation
des
véhicules
de
service
par
les
élus
et
les
Adoptée
agents
02-2026
RH
—
Modification
du
tableau
des
emplois
Adoptée
RH
—
Renouvellement
de
la
convention
d'adhésion
au
03-2026
service
de
médecine
préventive
du
centre
départemental
Adoptée
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
du
Loiret
CCDP
—
Convention
de
mise
à
disposition
des
bâtiments
04-2026
scolaires
et
périscolaires
entre
la
commune,
le
syndicat
Adoptée
scolaire
et
la
communauté
de
communes
du
Pithiverais
suite
au
transfert
de
compétences
associées
CCDP
—
Adoption
du
rapport
de
la
Commission
Locale
05-2026
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
de
la
Adoptée
communauté
de
communes
du
Pithiverais
—- Compétences
petite
enfance
et
plan
local
d'urbanisme À
Dadonville,
le
vendredi
16
janvier
2026
Le
Maire,
Evelyne
CHARVIN