PLU - Règlements - Règlement graphique

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PLU - Règlements - Règlement écrit

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PLU - Règlements - Règlement graphique Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Billy. Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne, DEPARTEMENT DE L'ALLIER

Commune de BILLY

CDHU - Agence Nièvre

5, Bld Saint Exupéry

58000 NEVERS

PLAN LOCAL D'URBANISME

Pièce n°4 : REGLEMENT GRAPHIQUE

Plan n°1 : PLAN D'ENSEMBLE

REVISION DU PLU

PRESCRIPTION

Délibération du Conseil municipal du 8

septembre 2014

ARRÊT

Délibération du Conseil communautaire

du 13 décembre 2018

APPROBATION

Délibération du Conseil communautaire

du 26 septembre 2019

EVOLUTIONS

M 19 as

OR Ed \

un | To6s WA | 62 :

0 250 500 m

Parc de loisirs Commune de Billy 1 10172 AN0300, AN0302, AN0391, AN0392

Maraïchage Vichy Communauté 2 15564 AM0047, AM0048, AM0049

Aménagement du carrefour | Commune de Billy 3 336 AB0115

Espace de loisirs et parking | Commune de Billy 4 814 AM0040

Espace public Commune de Billy 5 645 AN0193, AN0194, AN1095, AN1096

Espace public Commune de Billy 6 328 AN0O123, ANO125

Cheminement doux Commune de Billy 7 139 AN0299

Projet urbain Commune de Billy 8 5492 AMO0049, AM0050

Création de voirie Commune de Billy 9 1622 AN0303

Elargissement de voirie Etat 10 376 AP0013

Légende

Zones du PLU

[_] À : zone agricole comprenant également les hameaux et écarts historiques agricoles

Bi N : zone naturelle, à protéger en raison de la qualité des sites, des paysages et de leur intérêt écologique

EMI NI :sous-secteur où sont autorisés des aménagements légers

BE] Nm : zone naturelle à vocation maraïîchère

EM UA : zone urbaine correspondant au bourg et aux hameaux de la Paroisse et Dayalot

EMI UB : zone urbaine d'extension plus récente

EMI UBp : sous-secteur de transition entre noyaux de bâti historique

BMN UE : zone à vocation économique

IR! 1AU : zone à urbaniser correspondant à un secteur de transition entre le Bourg et la Paroisse

Prescriptions

© Bâti remarquable

© Arbre remarquable

—— Haie à préserver

uns Clôtures en mur plein (entre 0,50 et 1 mètre) surmonté d'un dispositif à claire-voie

!__1 Polygone d'implantation

ss Recul minimum de 25 mètres pour les annexes par rapport à la limite séparative de fond

x Bâtiment susceptible de changer de destination

L__| Corridor écologique

C1 Périmètre d'OAPDEPARTEMENT DE L'ALLIER CDHU= Agence NIèMre Légende

Commune de BILLY 9 Id Saint EXUPrY 58000 NEVERS Zones du PLU

[_] A : zone agricole comprenant également les hameaux et écarts historiques agricoles

: PLAN LOCAL D'URBANISME EMI N : zone naturelle, à protéger en raison de la qualité des sites, des paysages et de leur intérêt écologique 0 E Pièce n°4 : REGLEMENT GRAPHIQUE BI NI :sous-secteur où sont autorisés des aménagements légers

Plan n°2 : ZOOM BOURG BI] Nm : zone naturelle à vocation maraîchère

EM UA : zone urbaine correspondant au bourg et aux hameaux de la Paroisse et Dayalot

REVISION DU PLU EVOLUTIONS EM UB : zone urbaine d'extension plus récente [projet | Bénéficiaire [Numérod'ER|[Superfice(m’)| Référencescadastrales | ES UBp : sous-secteur de transition entre noyaux de bâti historique Parc de loisirs Commune de Billy 1 10172 AN0300, AN0302, AN0391, AN0392 S PRESCRIPTION DM UE : zone à vocation économique Maraîchage Vichy Communauté 2 15564 AM0047, AMO048, AM0049

ur _. 1 IRE| 1AU : zone à urbaniser correspondant à un secteur de transition entre le Bourg et la Paroisse pe ps ertre | Grmnese Pit * Es © Délibération du Conseil municipal du 8 Espace public Commune de Billy 5 645 AN0193, AN0194, AN1095, AN1096

ï ns Espace public Commune de Bill 6 328 AN0O123, ANO125

septembre 20 14 2 Prescri ptions Senrener doux Commune de T 7 139 ANO299

ARRÊT ® Bâti remarquable Projet urbain Commune de Billy 8 5492 AM0049, AMO050 o 100 200 m © Arbre remarquable Création de voirie Commune de Billy 9 1622 AN0303 EE 1

Délibération du Conseil communautaire 3 —— Haie à préserver A — _ 7 =

du 13 décembre 2018 Clôtures en mur plein (entre 0,50 et 1 mètre) surmonté d'un dispositif à claire-voie

APPROBATION 4 Polygone d'implantation

ass Recul minimum de 25 mètres pour les annexes par rapport à la limite séparative de fond

Délibération du Conseil communautaire * Bâtiment susceptible de changer de destination du 26 septembre 2019 5 [1] Corridor écologique

C1 Périmètre d'OAP