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Document publié le Jeudi 13 décembre 2018 par la commune de Billy.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT DE L'ALLIER CPE * Agence NIEUre de BILLY 5, Bld Saint Exupéry Cons 58000 NEVERS
PLAN LOCAL D'URBANISME
Pièce n°4 : REGLEMENT GRAPHIQUE
Plan n°1 : PLAN D'ENSEMBLE
REVISION DU PLU EVOLUTIONS
PRESCRIPTION S 1
Délibération du Conseil municipal du 8
septembre 2014
2
ARRÊT 0 250 500 m
Délibération du Conseil communautaire 3
du 13 décembre 2018
APPROBATION 4
Délibération du Conseil communautaire
du 26 septembre 2019 D
1788 = E
[a * ;
L NL "s
ne.À
D ann
Légende
Zones du PLU
[_] A : zone agricole comprenant également les hameaux et écarts historiques agricoles
Bi N : zone naturelle, à protéger en raison de la qualité des sites, des paysages et de leur intérêt écologique
BI NI :sous-secteur où sont autorisés des aménagements légers
En] Nm : zone naturelle à vocation maraïîchère
BE UA : zone urbaine correspondant au bourg et aux hameaux de la Paroisse et Dayalot
B UB : zone urbaine d'extension plus récente
BI UBp : sous-secteur de transition entre noyaux de bâti historique
Parc de loisirs Commune de Billy 10172 | ANO300, ANO302, AN0391, ANO392 ES] UE : zone à vocation économique Maraîchage Vichy Communauté 15564 AM0047, AMO048, AMO049 [HA] LAU : zone à urbaniser correspondant à un secteur de transition entre le Bourg et la Paroisse Aménagement du carrefour | Commune de Billy 336 ABO115
Espace de loisirs et parking | Commune de Billy 814 AMO0040 Prescri ptions
Espace public Commune de Billy 645 AN0193, AN0194, AN1095, AN1096 © Bâti remar quabl e
Espace public Commune de Billy 328 AN0O123, AN0O125 © Arbre remarquable
Projet urbain Commune de Billy 5492 AM0049, AMO050 —— Haie à préserver
Création de voirie __} commune de Billy 2 1622 AN03C3 = Clôtures en mur plein (entre 0,50 et 1 mètre) surmonté d'un dispositif à claire-voie
=! Polygone d'implantation
sms Recul minimum de 25 mètres pour les annexes par rapport à la limite séparative de fond
* Bâtiment susceptible de changer de destination
[__| Corridor écologique
C2] Périmètre d'OAP
Emplacements réservés n°7 et n°10 supprimés suite à la modification simplifiée n°1 du PLU
approuvée par délibération du conseil communautaire en date du 12/12/2024 DEPARTEMENT DE L'ALLIER CPE * Agence NIEUre 5, Bld Saint Exupéry
Commune de BILLY 58000 NEVERS
PLAN LOCAL D'URBANISME
Pièce n°4 : REGLEMENT GRAPHIQUE
Plan n°2 : ZOOM BOURG
REVISION DU PLU EVOLUTIONS
PRESCRIPTION
Délibération du Conseil municipal du 8
septembre 2014
ARRÊT °
Délibération du Conseil communautaire 3
du 13 décembre 2018
APPROBATION 4
Délibération du Conseil communautaire
du 26 septembre 2019 D
Légende
Zones du PLU
L_] A : zone agricole comprenant également les hameaux et écarts historiques agricoles
EN : zone naturelle, à protéger en raison de la qualité des sites, des paysages et de leur intérêt écologique
B] NI :sous-secteur où sont autorisés des aménagements légers
En] Nm : zone naturelle à vocation maraîchère
BEM UA : zone urbaine correspondant au bourg et aux hameaux de la Paroisse et Dayalot
B UB : zone urbaine d'extension plus récente
B UBp : sous-secteur de transition entre noyaux de bâti historique
BB UE : zone à vocation économique
IR! 1AU : zone à urbaniser correspondant à un secteur de transition entre le Bourg et la Paroisse
Prescriptions
© Bâti remarquable
© Arbre remarquable
—— Haie à préserver
"Clôtures en mur plein (entre 0,50 et 1 mètre) surmonté d'un dispositif à claire-voie
_: Polygone d'implantation
sas Recul minimum de 25 mètres pour les annexes par rapport à la limite séparative de fond
* Bâtiment susceptible de changer de destination
L__| Corridor écologique
C2] Périmètre d'OAP
Parc de loisirs Commune de Billy 10172 AN0300, AN0302, AN0391, AN0392 1
Maraîchage Vichy Communauté 2 15564 AM0047, AM0048, AM0049
Espace de loisirs et parking | Commune de Billy 4 814 AM0O040
Espace public Commune de Billy 5 645 AN0193, AN0194, AN1095, AN1096
Espace public Commune de Billy 6 328 AN0123, ANO125
Cheminement-doux Commune-de il, Z 139 AN0299
Projet urbain Commune de Billy 8 5492 AMO0049, AMO050
Création de voirie Commune de Billy 9 1622 AN0303
Elargissement -de voirie Etat 19 376 AP0913
100 200 m
Emplacements réservés n°7 et n°10 supprimés suite à la
modification simplifiée n°1 du PLU approuvée par délibération du
conseil communautaire en date du 12/12/2024