Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE 230227.03 Secteur Jeunesse Tarifs modulés
Déliberation - 99 DE 241118.05 Secteur Jeunesse Tarifs pour les
Déliberation - 99 DE 250616.12 Actualisation des tarifs de la Fer
Déliberation - 99 DE 240624.12 Nouveaux tarifs 2024 2025 pour lEV
Convocation - 99 DE 250317.03 Modification du tableau des effect
Déliberation - 99 DE 250616.02 Modification du tableau des effect
Déliberation - 99 DE 240624.08 TLPE Nouveaux tarifs 2025
Procès Verbal - 99 DE 250224.01 Approbation du PV de la séance de
Procès Verbal - 99 DE 250616.01 Approbation du PV de la séance de
Déliberation - 99 DE 250616.09 Actualtisation des tarifs du servi
Déliberation - 99 DE 250224.11 Tarifs du séjour ados pour lété 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 250224.11 Tarifs du séjour ados pour lété 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE
GIBERVILLE
14730
DATE
DE
CONVOCATION 17/02/2025
DATE
D’AFFICHAGE 17/02/2025
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
26
PRÉSENTS
22
VOTANTS
26
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Ù
NSEIL
MUNICIPAL.
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
24
février,
à
18
heures
30,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Damien
de
WINTER,
Maire.
Etaient
présents
M.
Damien
de
WINTER,
M.
Jean-Pierre
ISABEL,
Mme
Sophie
MOBASHER,
M. Jean-Louis
BOISSÉE,
Mme
Sara
ROUZIÈRE,
Mme
Monique
BOBLIN,
M.
Patrick
DESVAGES,
Mme
Marie-France
LEBON,
Mme
Catherine
SIBBILLE,
Mme
Josette
ALDROVANDI,
M.
Didier
HERGAS,
Mme
Patricia
FREIDOZ,
M.
Christophe
BISSEY,
Mme
Nelly
AUBRON,
M.
Olivier
VÉLASQUEZ,
Mme
Magali
LE
BLAIS,
Mme
Edith
LE
ROUX,
Mme
Naïma
ANNOUCHE,
M.
Frédéric
LACOUR,
M.
Nicolas
RICHTER,
Mme
Agathe
PETRIGNANI,
M.
Bertrand
VERSTRAETE.
Absents
excusés
Mme
Marie-France
MOLLET
donne
pouvoir
à M.
Damien
de
WINTER
M.
Bruno
LECŒUR
donne
pouvoir
à Mme
Sara
ROUZIÈRE
M.
Abdellah
FAWZI
donne
pouvoir
à M.
Jean-Louis
BOISSÉE
Mme
Isabelle
PIERRE
donne
pouvoir
à M.
Jean-Pierre
ISABEL
Secrétaire
de
séance
: M.
Jean-Pierre
ISABEL
Délibération
n°
25.02.24/11
Objet
/ Tarifs
du
séjour
ados
pour
Pété
2025
Monsieur
Jean-Louis
BOISSÉE,
Adjoint
au
Maire
en
charge
de
la jeunesse,
informe
le
Conseil
municipal
qu’il
convient
de
délibérer
afin
d’établir
les
tarifs
du
séjour
en
camps
proposé
par
le
service
Jeunesse
au
cours
des
vacances
d’été
2025.
Monsieur
BOISSÉE
expose
donc
la grille
tarifaire
applicable
à ce
séjour :
GIBERVILLAIS
EXTERIEURS
TARIF
A
Quotient
Familial
inférieur
à 499
€
630€
Le
€
TARIF
B
Quotient
Familial
de
500
€
à 899
€
680
€
85
€
TARIF
C
Quotient
Familial
de
900
€ à
1 299
€
Pie
LA
Go
TARIF
D
_ Quotient
Familial
égal
ou
supérieur
à
1 300
€
785
€
en
940
€
L
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
;
APPROUVE
les
tarifs
mis
en
évidence
dans
la
présente
délibération
et
applicables
au
séjour
en
camps
organisé
à
l’été
2025.
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Pierre
ISABEL
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits
Pour
extrait
certifié
conforme,
GE GES,
Le
Maire,
À
2)
Damien
de WINTER
F-|
Accusé
de
réception
-
Ministère
de
l'Intérieur
(014-211403019-20250224-250224-11-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
05/03/2025)