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Convocation - 20250305 11 SPO02 ri Equipements Sportifs Tamp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
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Thèmes du document : Sport, Éducation, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
06/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
06/03/2025
VILLE
EXTRAN
7
Publié
le
PE
ID
: 013-211300272-20250306-20250805_11-DE
DU
REGISTRE
DES
DÉCSERATONNS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CHÂTEAURENARD
BOUCHES
DU
RHÔNE
MM/SCWP
;
.
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ
Nombre
de
Conseillers:
TR
DoSE
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
.
Le
:
:
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
2
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
26
février
2025
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
ME.
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
A.
SALZE
Mrs,
E.
CHAUVET,
PH.
MARTIN,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL
Mmes
|. MILLET,
F.
MOURET,
C.
CHAUVET,
L.
ROQUEPLAN,
MD,
PAGES,
C.
BARRV,
N.
AUBERT
Mrs.
D.
CHAMBON,
B.
CLARETON,
L. CONSOLIN,
R.
THIERS-SIMON,
C.
LABARDE
ABSENTS
EXCUSES:
Mmes
et
Mrs.
À.
JARILLO
(pouvoir
à
M.
MARTEL),
C.
PTAK
{pouvoir
à
F.
MOURET),
L.
IMBERT
{pouvoir
à
L.
CONSOLIN),
D.
MAHUET
(pouvoir
à
5.
PONCHON)},
C.
ALLEMANY
{pouvoir
à
E.
CHAUVET)},
S.
LAMBERT
(pouvoir
à
C.
AMIEL),
B.
REYNES
(pouvoir
à
C.
LABARDE),
S.
DIET-
PENCHINAT
(pouvoir
à
MD.
PAGES),
M.
LOMBARDO
ABSENTS:
N.
BOUABDALLAH,
M.
TEISSIER,
S. COMBE
Secrétaire
de
Séance:
Marie-Laurence
ANZALONE
20250305
-T1/SPOO2.
REGLEMENT
INTERIEUR
GENERAL
DES
EQUIPEMENTS
SPORTIES
Dans
le cadre
de
la
modernisation
des
infrastructures
sportives
et
de
leur
mode
de
gestion
via
la
plateforme
numérique
de
réservation,
il convient
de
réactualiser
le
règlement
intérieur
gé-
néral
des
équipements
sportifs.
Le
présent
règlement
a
pour
objectif
de
fixer
un
cadre
de
référence
qui,
mis
en
application,
permettra
d'une
part
de
favoriser
l'accès
aux
équipements
sportifs
et
d'autre
part
d'en
optimi-
ser
leur
utilisation.
Ce
règlement
a
également
pour
mission
de
préciser
les
relations
et
la
compréhension
entre
les
différents
Utilisateurs
au
sein
des
équipements
sportifs
de
la
ville
de
Châteaurenard,
insti-
tutionnels
où
non,
des
dirigeants
associatifs
bénévoles
aux
enseignants
du
primaire
et
du
se-
condaire
et
à
l'ensemble
du
personnel
municipal.
La
ville
de
Châteaurenard
souhaite,
au
travers
de
ce
cadre
réglementaire,
favoriser
l'expression
et
l'activité
de
tous
les
Usagers
dans
le cadre
de
leur
pratique
individuelle
ou
collective
tout
en
assurant
pour
chacun
la
sécurité
et
l'hygiène
nécessaire
au
bon
déroulement
de
son
activité.
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
MARS
2025 Envoyé
en
préfecture
le
06/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
06/03/2025
Publié
le
S
L
O7
ID
: 013-211300272-20250306-20250305_11-DE
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Sports/Vie
associative/Education-Jeunesse
le
18
février
2025,
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
APPROUVE
ie
règlement
intérieur
général
des
équipements
sportifs
municipaux
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance, les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le
06
mars
2025
LE
MAIRE
AN
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD -
13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
O5
MARS
2025