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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 21c ADT M1 Plui Pays de Cunlhat Bordereau Pieces 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 21c ADT M1 Plui Pays de Cunlhat Bordereau Pieces 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
PLUi Pays de Cunlhat - Modification n°1
BORDEREAU DES PIECES
Dossier de la procédure de modification n°1 du PLUi :
1 Rapport de présentation
4 Orientations d’Aménagement et de Programmation
5 Règlement
- Règlement écrit
- Règlement graphique : plan de zonage
Auzelles
Brousse
Ceilloux
Cunlhat
Domaize
La-Chapelle-Agnon
Tours-sur-Meymont
6 Annexes :
- Liste des changements de destination
- Liste des emplacements réservés
Les autres pièces du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal ne sont pas modifiées.
AR Prefecture
063-200070761-20240321-2024_21_03_21-DE
Reçu le 05/04/2024