Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 18c ADT RA1 Plui Pays de Cunlhat Bordereau Pieces 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 18c ADT RA1 Plui Pays de Cunlhat Bordereau Pieces 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes,
PLUi Pays de Cunlhat - Révision allégée n°1
BORDEREAU DES PIECES
Dossier de la procédure de révision allégée n°1 du PLUi :
1 Rapport de présentation
4 Orientations d’Aménagement et de Programmation
5 Règlement graphique : plan de zonage
Auzelles
Brousse
Ceilloux
Cunlhat
Domaize
La-Chapelle-Agnon
Tours-sur-Meymont
6 Annexe
Liste des changements de destination
Liste des hameaux ouverts à l’urbanisation
Les autres pièces du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal ne sont pas modifiées.
AR Prefecture
063-200070761-20240321-2024_21_03_18-DE
Reçu le 05/04/2024