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Déliberation - 1778157900 Liste DES Deliberations 25 04 2026
Document publié le Samedi 25 avril 2026 par la commune de Siaugues-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 1778157900 Liste DES Deliberations 25 04 2026)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Fiscalité,
N° OBJET Décision
2026/32 Affectation du résultat 2025 - Budget Station-Service adoptée à l'unanimité
2026/33 Affectation du résultat 2025 - Budget Pôle Commercial adoptée à l'unanimité
2026/34 Affectation du résultat 2025 - Budget Photovoltaïque adoptée à l'unanimité
2026/35 Affectation du résultat 2025 - Budget Assainissement adoptée à l'unanimité
2026/36 Affectation du résultat 2025 - Budget Eau adoptée à l'unanimité
2026/37 Affectation du résultat 2025 - Budget Commune adoptée à l'unanimité
2026/38 Affectation du résultat 2025 - Budget Lotissement adoptée à l'unanimité
2026/39 Taux d'imposition 2026 adoptée à l'unanimité
2026/40 Vote du Budget Communal 2026 adoptée à l'unanimité
2026/41 Vote du Budget Eau 2026 adoptée à l'unanimité
2026/42 Vote du Budget Assainissement 2026 adoptée à l'unanimité
2026/43 Vote du Budget Station-Service 2026 adoptée à l'unanimité
2026/44 Vote du Budget Lotissement 2026 adoptée à l'unanimité
2026/45 Vote du Budget Pôle Commercial 2026 adoptée à l'unanimité
2026/46 Vote du Budget Photovoltaïque 2026 adoptée à l'unanimité
2026/47 Fongibilité des crédits adoptée à l'unanimité
2026/48 Versement d'une avance remboursement du Budget Pôle Commercial vers le Budget Général adoptée à l'unanimité
2026/49 Acquisition d'un tracteur-tondeuse et reprise de l'ancien adoptée à l'unanimité
2026/50 Acquisition d'une balayeuse et reprise de l'ancien adoptée à l'unanimité
2026/51 Abrogation dispositif aide au chauffage sur les constructions neuves dans les lotissements adoptée à l'unanimité
2026/52 Commission Communale des Impôts Directs CCID adoptée à l'unanimité
2026/53 Création d'une commission temporaire "Recherche de médecin généraliste" adoptée à l'unanimité
2026/54 Création d'un réseau de référents de villages adoptée à l'unanimité
2026/55 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux adoptée à l'unanimité
2026/56 Désignation des représentants au SICTOM Issoire-Brioude adoptée à l'unanimité
2026/57 Désignation d'un correspondant de la Défense adoptée à l'unanimité
2026/58 Désignation des délégués au Comité National d'Action Social (CNAS) adoptée à l'unanimité
2026/59 Création et désignation de référents communaux pour la lutte contre les espèces invasives et les nuisibles adoptée à l'unanimité
2026/60 Modalités de fixation de la marge des carburants et délégation au Maire adoptée à l'unanimité
2026/61 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d'une demande de subvention FIPDF 2026 - sécurisation des écoles adoptée à l'unanimité
DELIBERATIONS
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