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Déliberation - 2023 12 04 Liste deliberations CM
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Villers-sur-Coudun.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 04 Liste deliberations CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
ed œ Re ns A LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 DECEMBRE 2023
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 30 novembre 2023, s’est réuni à la salle multifonction en séance publique le 04 décembre 2023, à 19h00, sous la présidence de Monsieur BARBET Antoine, maire.
Etaient présents : LES CONSEILLERS EN EXERCICE DE 19H00 À 19H30 :
Etaient présents : MM. BARBET, VERVAET, MONARD.
MMES TOUATI, CHARLES, BELLOT, CASABIANCA, LE ROI.
Absents excusés : Monsieur Joseph NUNES représenté par Monsieur Antoine BARBET
Madame Anne-Marie DÉSIRA représentée par Madame Corinne TOUATI
Absents : Monsieur Alexis WYART, Madame Agnès MOREIRA, Madame Laurence LEGRAND, Monsieur CRÉPIN, Monsieur Pierre RIVOALEN
Nombre de Membres
Afférents au Conseil : 15
Membres présents : 08
Pouvoirs : 02
Etaient présents : LES CONSEILLERS EN EXERCICE DE 19H30 À 21H30 :
Etaient présents : MM. BARBET, VERVAET, MONARD, CRÉPIN
MMES TOUATI, CHARLES, BELLOT, CASABIANCA, LE ROI.
Absents excusés : Monsieur Joseph NUNES représenté.par Monsieur Antoine BARBET
Madame Anne-Marie DÉSIRA représentée par Madame Corinne TOUATI Monsieur Pierre RIVOALEN représenté par Monsieur Julien CRÉPIN
Absents: Monsieur Alexis WYART, Madame Agnès MOREIRA, Madame Laurence LEGRAND
Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, Madame Corinne TOUATI a été élue pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur le Maire constate que les conditions du quorum sont remplies.
Approbation à l'unanimité, des membres présents et représentés, du procès-verbal du Conseil Municipal du 06 novembre 2023.
Nombre de Membres
Afférents au Conseil : 15
Membres présents : 09
Pouvoirs : 03
Date de convocation : 30 novembre 2023
Date d'affichage : 05 décembre 2023
N°
Deliberation Objet de la deliberation POUR CONTRE ABSTENTION
Renouvellement de la convention
2023/049 de fourniture des repas de cantine 10 / / avec la société Sagère
2023/050 Renouvellement de la 10 / / maintenance matériel avec l’Adico Renouvellement du contrat de
2023/051 location du presbytère 12
Renouvellement du contrat
2023/052 d'entretien des espaces verts 2024 12
avec la société Lenté paysage
Délibération Création d’une armoire foraine
reportée lors d’un escamotable / prochain conseil
municipal
Prime exceptionnelle de pouvoir
2023/053 d'achat 2023 des agents 12
Adhésion à la convention de
2023/054 participation pour le risque santé 12
souscrite par le CDG60
Adhésion à la convention de
2023/055 participation pour le risque 12
prévoyance souscrite par le CDG60
Projet de division d’une parcelle
2023/056 de terrain communale, rue de la 10
Gare
Délibération Projet de vente de 2 parcelles de
reportée lors d'un] terrain communales, rue de la /
prochain conseil Gare
municipal
AFFICHÉE LE : 05 décembre 2023