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Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Tesson.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
0 0.5 1 km
COMMUNE
DE
THÉNAC
Commune de Tesson
Plan Local
d'Urbanisme
PIÈCE N° 4.b
RÈGLEMENT GRAPHIQUE
1/5 000
Vu pour être annexé à la délibération du conseil municipal
en date du 15 décembre 2021.
Le maire,
COMMUNE
DE
PRÉGUILLAC
COMMUNE
DE
BERNEUIL
COMMUNE
DE
RIOUX
COMMUNE
DE
SAINT-SIMON-
DE-PELOUAILLE
COMMUNE
DE
VILLARS-EN-
PONS
APPROBATION
MAIRIE DE TESSON
2, Place Monconseil
17460 TESSON
ARRÊT
19 décembre 2005
Liste des emplacements réservés (ER)
PRESCRIPTION
Informations cadastrales
Limites communales
Parcelles
Bâtiments
Informations réglementaires
Libellé des zones et leurs secteurs
Ua : zone d'habitat du bourg ancien (zone U)
Ub : zone d'habitat récent et des écarts du bourg (zone U)
Ug : zone d'équipements collectifs
AU : zone destinée au développement de l'habitat, d'urbanisation immédiate (zone AU)
1AU : zone destinée au développement de l'habitat, d'urbanisation différée (zone AU)
AUx : zone destinée au développement économique, d'urbanisation immédiate (zone AU)
1AUx : zone destinée au développement économique, d'urbanisation différée (zone AU)
A : zone agricole (zone A)
Ap : secteur protégé en zone agricole (zone A)
N : zone naturelle et forestière (zone N)
Nh : secteur d'habitat (zone N)
Nl : secteur destiné aux équipements collectifs (zone N)
Nc : secteur sujet à un risque d'effondrement de carrières souterraines (zone N)
Prescriptions ponctuelles
Elément de patrimoine à protéger (article L123-1-5, III, 2° du Code de l'Urbanisme)
Prescriptions surfaciques
Emplacement réservé, noté ER (article L123-1-5, V du Code de l'Urbanisme)
Espace à planter (article R123-11, b du Code de l'Urbanisme)
Espace boisé classé (article L130-1 du Code de l'Urbanisme)
Secteur à Orientation d'Aménagement et de Programmation
Légende
Destination N° Surface
25 mars 2005 27 janvier 2003
Bénéficiaire
Equipements sport et loisirs 1 7 460 mètres² Commune de Tesson
Extensions des équipements 2 2 039 mètres² Commune de Tesson
< Supprimé > 3 - -
Accès zone AU 4 1 425 mètres² Commune de Tesson
Accès zone 1AU 5 301 mètres² Commune de Tesson
< Supprimé > 6 - -
Révision
15 mai 2006
3 mai 2011
3 mai 2011
-
8 juin 2017
27 février 2006
15 décembre 2021
-
-
18 janvier 2011
18 janvier 2011
- 21 septembre 2015
- 12 mars 2021
Modification n° 1
Modification n° 2
Révision simpl. n° 1
Modification n° 4
Modification n° 5
25 septembre 2007 - 1 mars 2007
Modification n° 3