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Acte - D 20250311 08 Subvention 2025 aux associations a caractere social et de loisirs tamponnee
Document publié le Mercredi 8 janvier 2025 par la commune de Loire-sur-Rhône.
Lien du pdf (Acte - D 20250311 08 Subvention 2025 aux associations a caractere social et de loisirs tamponnee)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de membres présents : 17
Nombre de procurations : 1
M. G. CHRISTOPHLE, M. DOUARD, M.S.
GALAMAND, Mme N. JOURNOUD, M.G
MAHINC, ne prennent part au vote : - 6
(5 présents et 1 procuration)
Nombre de votants total : 12
Nombre de suffrages exprimés : 12
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : O (ne représente pas un
suffrage exprimé)
Nombre de membres absents : 6
Nombre de membres absents ne votant
pas : 5
Ven pue
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Envoyé en préfecture le 18/03/2025
Reçu en préfecture le 18/03/2025
Publié le
ID : 069-216901181-20250311-D20250311_08SUB-DE
L'an deux-mille-vingt-cinq, le onze mars à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la commune de LOIRE-SUR-RHÔNE dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur Guy MARTINET, Maire.
Présent(e)s : Guy MARTINET, Michel DOUARD, Marie-Claude
CIZERON, Pascal GALAMAND, Hélène BELIN, Gilbert CHAVAS,
Guillaume CHRISTOPHLE, Nathalie JOURNOUD, Gérard MAHINC,
Dominique BENEY, Bérangère BONY, Grégoire COTE, Marie-Cécile De SANTA, Laurence PERRIN, Guillaume RIBEIRO, Anne-Marie SANCHEZ, Stéphane GALAMAND.
Absent(e}s : Matthias JOURNOUD, Sandrine ROUSSET.
Excusé(e}s : Delphine SERVANT, Marc LECONTE, Solange SORON.
Excusé(e)s donnant pouvoir : Maria BENHABROU (pouvoir Stéphane
GALAMAND).
Secrétaire élue : Nathalie JOURNOUD.
Date de convocation : jeudi 27 février 2025.
Délibération n°20250311-08
Objet : Subventions 2025 aux associations à caractère social et de loisirs
Monsieur le Maire expose que dans le cadre de ses compétences, la Commune apporte son soutien
financier et matériel aux associations à caractères social et de loisirs, dont les objectifs participent à un intérêt public local.
Il est proposé au Conseil municipal d'arrêter les montants des subventions aux associations à caractère social et de loisirs au titre de l'année 2025, pour les structures suivantes :
Nature Dénomination de la structure Subvention 2025 Association Comité des fêtes 1 000 € Association Les amis de Loire 1 700 € Association Club sans soucis 770 € Association Les crabots des trois ruisseaux 250 € Association Saint Vincent ste sec. Mutuels 280 € Association Amicale des anciens du génie 450 € Association Harmonie 3 300 € Association Maison médicale de garde Brignais 250 € Association Loire avec elles contre le cancer 500 € Association Départementale des amis et parents 250 € de personnes handicapées mentales
Association Prévention routière 250 € Association Amicale Laïque 1550 €
Sauf délibération spécifique ou convention fixant un mode de versement différent, les subventions sont versées en une seule fois.
Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 18/03/2025
Reçu en préfecture le 18/03/2025
Considérant que Monsieur Guillaume CHRISTOHPHLE, conseiller municipd Publié le
adjoint au Maire, Monsieur Stéphane GALAMAND, conseiller municipal, Md1D::069-216901181-20250811:D20250311_08SUB-DE conseillère municipale déléguée, Monsieur Gérard MAHINC, conseiller municipal délégué et ne prennent pas part au vote et quittent la salle du Conseil municipal pour permettre à l'assemblée de voter.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité,
APPROUVE le versement des subventions au titre de l'année 2025, aux associations à caractère social et de loisirs tel que présenté ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Nathalie JOURNOUD Guy MARTINET .
Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE Secrétaire de séance
Monsieur le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication.
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