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Déliberation - Liste recapitulative des deliberations du 31 Mars 2026
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Donzy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste recapitulative des deliberations du 31 Mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
République Française
Département Nièvre
Commune de Donzy
N° Délibération | Objet de la délibération . UE e — —— a —— ———— ——
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU
| | 2026-010 CONSEIL MUNICIPAL DU 02 mars 2026
2 | 2026-011 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mars 2026
3 | 2026-012 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
4 2026-013 Fixation du montant des Indemnités du Maire
5 2026-014 Fixation du montant des Indemnités des Adjoints
6 2026-015 Election des membres du CCAS
7 2026-016 | CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DESIGNATIONS DES MEMBRES
8 2026-017 | Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal
d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP) Bourgogne Nivernaise
Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal
9 2026-018 d'Énergies, d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre
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10 2026-019 DESIGNATION DU DELEGUE LOCAL DU CNAS
| Désignation du représentant auprès du GIP ARNIA 11 2026-020 (Agence Régionale du Numérique et de l'Intelligence Artificielle)
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13 2026-022 | Election des délégués au Conseil d'Administration de l'EHPAD | : : Eee CE h . | 14 2026-023 | PUR d'un délégué siégeant aux côtés du Maire au Conseil
| d'Ecole
15 2026-024 Election d'un délégué siégeant au Conseil d'Administration du
Collège Henri Clément de DONZY
16 2026-025 Election des délégués auprès des différentes associations locales
17 | 2026-026 Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
18 2026-027 Modification de la délibération portant sur les délégations du Conseil Municipal au Maire
En mairie, le 03/04/2026
Le Maire
Agathe PERNOLLET