Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 9 d1653406027908
Déliberation - 9 d1621243527693
Déliberation - 9 d1731589011606
Déliberation - 9 d1591778685208
Déliberation - 9 d1380872612474 455
Déliberation - 9 d1606904815987
Déliberation - 9 d1515487735171
Déliberation - 9 d1657028977797
Déliberation - 9 d1496225236760
Déliberation - Deliberations examinees du CM 20 novembre 2023
Déliberation - 9 d1638799698587
Document publié le Lundi 29 novembre 2021 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 9 d1638799698587)
Thèmes du document : Humanitaire, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 29 novembre 2021 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 16/11/2021
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 29/11/2021
SEANCE DU 22 NOVEMBRE 2021
Délibération n° D-2021-322
Commissions municipales - Désignations des membres -
Modification
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Bastien MARCHIVE, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Gerard LEFEVRE, Madame Aurore NADAL, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur François GUYON, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Hervé GERARD, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Karl BRETEAU, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Cathy GIRARDIN, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Anne-Lydie LARRIBAU.
Secrétaire de séance : Karl BRETEAU
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Madame Florence VILLES, ayant donné pouvoir à Monsieur Bastien MARCHIVE, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Aurore NADAL, Madame Mélina TACHE, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas VIDEAU, Monsieur David MICHAUT, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU, Monsieur Sébastien MATHIEU, ayant donné pouvoir à Madame Cathy GIRARDIN, Madame Véronique BONNET-LECLERC, ayant donné pouvoir à Monsieur François GIBERT
Excusés :
Madame Aline DI MEGLIO. CONSEIL MUNICIPAL DU 22 novembre 2021
Délibération n° D-2021-322
Direction du Secrétariat Général Commissions municipales - Désignations des membres - Modification
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Vu l’article L2121-22 du Code général des collectivités territoriales relatif à la création des commissions municipales ;
Vu la délibération D2021-228 en date du 21 septembre 2020, par laquelle le Conseil municipal a créé les Commissions municipales, en a fixé la composition et désigné les membres ;
Considérant qu’il convient de modifier la composition des commissions concernant la participation de Madame Anne-Lydie LARRIBAU qui avait été désignée membre de commission municipale n°3 Environnement et aménagement et qui siégera désormais à la commission municipale n°1 Ressources.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- désigner Madame Anne-Lydie LARRIBAU en qualité de membre de la commission municipale n°1 ;
- modifier en conséquence la délibération D2020-228 du 21 septembre 2020.
Les commissions municipales se composent désormais comme suit :
Commissions municipales Composition
1 Commission Ressources
Affaires financières
Ressources Humaines
Contractualisation/Relations internationales
Coopération/ jumelages
Informatique Moyens généraux
Commerce
Partenariats économiques et économie mixte
Economie sociale et solidaire
- Jeanine BARBOTIN
- Anne-Lydie LARRIBAU
- Lucien-Jean LAHOUSSE
- Romain DUPEYROU
- Gérard LEFEVRE
- Eric PERSAIS
- François GUYON
- Ségolène BARDET
- David MICHAUT
- Fatima PEREIRA
- François GIBERT
- Sébastien MATHIEU
- Elsa FORTAGE
- Yann JEZEQUEL 2 Commission Vie quotidienne
Vie scolaire et affaires périscolaires
Petite enfance
Jeunesse
Animation socio-culturelle et vie associative
Loisirs et sports
Culture
Sujets non liés au CCAS dans le champ de la solidarité
(affaires sociales, de l’aide alimentaire, aux affaires
familiales, logement d’urgence, personnes âgées, égalité
hommes/femmes)
- Rose-Marie NIETO
- Christelle CHASSAGNE
- Nicolas VIDEAU
- Christine HYPEAU
- Florence VILLES
- Yamina BOUDAHMANI
- Sophie BOUTRIT
- Aurore NADAL
- Guillaume JUIN
- Yvonne VACKER
- Lydia ZANATTA
- Nicolas ROBIN
- Mélina TACHÉ
- Noélie FERREIRA
- Aline DI MÉGLIO
- Karl BRETEAU
- Baptiste DAVID
- Véronique BONNET-LECLERC
- Cathy GIRARDIN
- Elsa FORTAGE
- Yann JEZEQUEL
3 Commission Environnement et aménagement
Espaces publics et cadre de vie
Patrimoine (bâtiments, immobilier communal, patrimoine
historique)
Handicap et accessibilité
Aménagement, mobilité, voirie Urbanisme
Habitat/logement Renouvellement urbain
Action Cœur de Ville
Politique de la ville
Risques majeurs
Développement durable
Médiation/quartiers
Espaces verts et biodiversité
Prévention/sécurité
Vie participative
Animaux/refuge
- Dominique SIX
- Michel PAILLEY
- Elmano MARTINS
- Bastien MARCHIVE
- Philippe TERRASSIN
- Valérie BÉLY-VOLLAND
- Thibault HÉBRARD
- Marie-Paule MILLASSEAU
- Florent SIMMONET
- Stéphanie ANTIGNY
- Hervé GÉRARD
- François GIBERT
- Sébastien MATHIEU
- Elsa FORTAGE
- Yann JEZEQUEL
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE