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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 27aout20
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 27aout20)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
La Roche-sur-Yon
Le cœur Vendée
Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE du 27 AOÛT 2020
à 18 heures
Salle des fêtes du Bourg-sous-La Roche
80, rue Émile-Baumann
85000 La Roche-sur-Yon
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 AOÛT 2020
DÉSIGNATION DES MEMBRES AU SEIN DES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES
2 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL D'AGGLOMERATION DANS DIVERS
ORGANISMES
3 COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DANS LE CADRE DES PROCEDURES DE
CONCESSION D'AMENAGEMENT
4 CONSTITUTION D'UN CONSEIL DE DEVELOPPEMENT INTERCOMMUNAL
5 DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU SYDEV
6 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS YON ET VIE
7 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE ATLANPOLE
8 DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE VENDEE EAU
9 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE TRIVALIS
10 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE E-COLLECTIVITES
11 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE GIGALIS
12 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE REALISATION DU CENTRE
UNIVERSITAIRE DEPARTEMENTAL DE LA ROCHE-SUR-YON
13 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU CENTRE
UNIVERSITAIRE DEPARTEMENTAL DE LA ROCHE-SUR-YON
14 DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DES MARAIS, DE LA VIE, DU
LIGNERON ET DU JAUNAY
15 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE AUZANCE, VERTONNE ET
COURS D'EAU COTIERS
16 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE
GRAND LIEU
17 DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA SAEML ORYON
18 DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE (SAEML) VENDEE
EXPANSION