unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 16dec25

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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 16dec25 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 16dec25)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Page 1 sur 3

ORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU MARDI 16 DECEMBRE 2025

Commission 2 : Développement économique – Prospection économique – Relations avec les entreprises – Tourisme

1 PRISE DE PARTICIPATION DE LA SAEML ORYON À LA SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE (SCCV) GENTY

2 CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS ET DE LA SALLE DES FETES DU BOURG-SOUS-LA ROCHE - AVENANT N°5

3 GESTION DU PARC DES EXPOSITIONS DES OUDAIRIES - LANCEMENT DE LA NOUVELLE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

4 SPL DESTINATION LA ROCHE-SUR-YON - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AVENANT N°2

5 RAPPORT DU REPRESENTANT DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION A VENDEE EXPANSION

Commission 3 : Énergies – Agriculture – Alimentation

6 CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION DE LA TOITURE DE LA SALLE POLYVALENTE SITUEE SUR LA COMMUNE DE FOUGERE EN VUE DE LA REALISATION ET DE L'EXPLOITATION D'UNE CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE SUR TOITURE

Commission 4 : Transition écologique – Biodiversité – Eau – Assainissement – Climat

7 RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA COLLECTIVITE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

8 RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - AVIS SUR LE RAPPORT 2024 DE VENDEE EAU

9 MODIFICATION DES STATUTS DE VENDÉE EAU

10 VENDEE EAU - FACTURATION ET RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT RELATIVE À LA GESTION DU SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - AVENANTS

11 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC STATION EPURATION MOULIN GRIMAUD - AVENANT N°5Page 2 sur 3

12 REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES SYSTÈMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNÉE 2026

Commission 5 : Ressources humaines – Administration générale – Mutualisation

13 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024

14 MISE A DISPOSITION AUPRES DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE D'UNE CELLULE EXTERNE DE SIGNALEMENT DES VIOLENCES SEXISTES ET SEXUELLES

15 SECURISATION DU RESEAU INFORMATIQUE DE LA COLLECTIVITE - MISE EN PLACE D'UNE ASTREINTE SPECIFIQUE AU SEIN DE LA DIRECTION DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DEVELOPPEMENT DU NUMERIQUE

16 MISE A DISPOSITION DE VEHICULES AUPRES DE CERTAINS AGENTS DE LA COLLECTIVITE

Commission 6 : Aménagement du territoire – PLUi – Mobilités – Déplacements

17 APPROBATION DE DEUX AVENANTS A DES CONVENTIONS DE MAITRISE ET ACTION FONCIERES AVEC LES COMMUNES DE NESMY ET DE THORIGNY ET EN PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDEE ET LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION

18 ÉTUDE DE FAISABILITE EN VUE DE L'AMENAGEMENT D'UNE PISTE CYCLABLE - ITINERAIRE CYCLABLE MOUILLERON - LA ROCHE SUR YON

19 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS EN FAVEUR DES MODES DE DEPLACEMENTS DOUX POUR LA COMMUNE D'AUBIGNY-LES-CLOUZEAUX

20 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS EN FAVEUR DES MODES DE DEPLACEMENTS DOUX POUR LA COMMUNE LA FERRIERE

21 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS EN FAVEUR DES MODES DE DEPLACEMENTS DOUX POUR LA COMMUNE LE TABLIER: 4 CHEMINEMENTS - TRANCHE 2

Commission 7 : Gestion des Déchets (collecte, réduction des déchets, tri, valorisation)

22 RÈGLEMENT DE SERVICE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS APPLICABLES SUR LE TERRITOIRE DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION

Commission 8 : Politique Gérontologique - CIAS- Lutte contre les inégalités

23 RAPPORT 2025 SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMESPage 3 sur 3

Commission 9 : Finances/Commande publique - Relations internationales

24 DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2025 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES ET AJUSTEMENTS DES SUBVENTIONS DU BUDGET PRINCIPAL

25 OUVERTURE DES CREDITS ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS PAR ANTICIPATION DU BUDGET PRIMITIF 2026

26 BUDGET ANNEXE "DECHETS MENAGERS" : OUVERTURE D'UN COMPTE AU TRESOR

27 FONDS DE COMPENSATION DE LA T.V.A - EXERCICE 2026 IMPUTATION EN SECTION D'INVESTISSEMENT D'ACHATS DE BIENS MEUBLES D'UNE VALEUR UNITAIRE INFERIEURE A 500 EUROS T.T.C

28 FACTURATION COMPLEMENTAIRE - CENTRE MUNICIPAL DE RESTAURATION

29 APPROBATION DE LA RECTIFICATION D'UNE OPERATION D'ORDRE COMPTABLE

30 FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE AUBIGNY-LES CLOUZEAUX

31 FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON : CREATION DU MUSEE

32 REVISION ET APPROBATION DE LA NOMENCLATURE ACHATS DE FOURNITURES ET DE PRESTATIONS DE SERVICES HOMOGENES

33 MODIFICATION DU PLAN D'ACTION INVESTISSEMENT TERRITORIAL INTEGRE (FEDER)

Commission 11 : Culture - Equipements Sportifs Communautaires - Action culturelle

34 SERVICE PISCINES PATINOIRE - TARIFICATION DES LOCATIONS DE SALLES DU COMPLEXE AQUATIQUE PATINOIRE

35 TELETHON 2025 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION

Commission 12 : Petite Enfance/Famille – Santé

36 PETITE ENFANCE - CONTRIBUTION FORFAITAIRE - MODALITES DE VERSEMENT

Commission 13 : Politique de l'Habitat

37 AFFECTATION DES PRELEVEMENTS SRU :

SUBVENTIONS AU PROFIT DE LA COMMUNE DE MOUILLERON LA CAPTIF ET DOMPIERRE SUR YON POUR LA MOBILISATION DE FONCIER EN FAVEUR DE LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

38 SCHEMA DEPARTEMENTAL POUR L'ACCUEIL ET L'HABITAT DES GENS DU VOYAGE - DEMANDE DE PROROGATION DU DELAI DE MISE EN OEUVRE