Arrêté - ARR 2023 246 Organisation Marche de Noel samedi 9 et dimanche 10 decembre 2023

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Arrêté - ARR 2023 246 Organisation Marche de Noel samedi 9 et dimanche 10 decembre 2023 Document publié le Dimanche 10 décembre 2023 par la commune de Paray-Vieille-Poste. Lien du pdf (Arrêté - ARR 2023 246 Organisation Marche de Noel samedi 9 et dimanche 10 decembre 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique, ARRÊTÉ DU MAIRE

Développement Artistique et Culturel

Audrey VECA

Arrêté n° ARR_2023_246

Objet : Organisation du Marché de Noël le samedi 9 et dimanche 10 décembre 2023

Le Maire de PARAY-VIEILLE-POSTE,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU la délibération en date du 7 octobre 2021 par laquelle le Conseil Municipal approuve les modalités d’organisation et de tenue du « Marché de Noël à Paray »,

VU le règlement du Marché de Noël, annexé à la délibération n°DEL_2021_032 du 7 octobre 2021, VU la délibération en date du 9 juin 2023 par laquelle le Conseil Municipal fixe les tarifs des prestations municipales,

CONSIDÉRANT qu’il y a lieu d’organiser le « Marché de Noël à Paray » 2023,

ARRÊTE

Article 1 : Un Marché de Noël est organisé sur la Place Henri Barbusse et l’Avenue Alsace Lorraine (portion comprise entre la rue Maurice Rigolet et la Place Henri Barbusse), le samedi 09 décembre de 12h à 21h et le dimanche 10 décembre de 12h à 19h par le service du Développement Artistique et Culturel de la ville.

Article 2 : L’organisateur prend en charge l’organisation juridique, administrative et réglementaire de cette manifestation et plus particulièrement la délivrance des autorisations particulières de participation. Conformément à la loi, l’organisateur tient le registre permettant l’identification des vendeurs et devra le présenter aux autorités habilitées au contrôle.

Il assurera également la répartition matérielle des chalets attribués aux exposants.

Article 3 : Du vendredi 8 décembre dès 18h et jusqu’au dimanche 10 décembre 23h, seuls les exposants retenus pour participer au « Marché de Noël à Paray » sont autorisés à s’installer dans un chalet prévu à cet effet. Ils pourront vendre leurs marchandises aux horaires d’ouverture du « Marché de Noël à Paray » cités en article 1.

Cette occupation d’un chalet est délivrée à titre onéreux conformément à la délibération n°DEL_2023_035 du 9 juin 2023.

Article 4 : Deux états des lieux (d’entrée et de sortie) seront effectués entre l’organisateur et chaque exposant lors de la remise du chalet. Les exposants s'engagent à laisser leur chalet en état de parfaite propreté après la clôture de cette manifestation. Une caution est demandée à chaque exposant, conformément à la délibération n°DEL_2021_032 du 7 octobre 2021.

Article 5 : Les exposants participant à l’événement acceptent l’ensemble des conditions du règlement du Marché de Noël, ci-annexé au présent arrêté.

Article 6 : Les exposants retenus sont les suivants :

Hôtel de Ville – Place Henri-Barbusse – BP 73 – 91551 Paray-Vieille-Poste Cedex – Tél : 01 69 38 79 83 www.paray-vieille-poste.fr- « La Biscuiterie » représenté par Madame KAROUI,

- « Lhattie Haniel » représenté par Madame DE CET,

- « Cygalis » représenté par Monsieur PANAGIOTOGOULOS,

- « Le bateau de Paray » représenté par Madame DE ALMEIDA ANTUNES, - « Chez Sandra » représenté par Madame FAZIO,

- « 1,2,3 C DÉJÀ LÀ » représenté par Madame LANDRY-ARTAUD,

- « Les crêpes en famille » représenté par Monsieur MICHELET,

- « CreaDamour » représenté par Madame SECULA,

- « Je crée tes idées » représenté par Madame LEBLOND,

- « Les fleurs de Lu » représenté par Madame RIBEIRO FORTE,

- « Un petit bijou » représenté par Madame CAPIRCHIO,

- « Serenata della Stella » représenté par Madame BRUNETTO,

- « Maison EM décor » représenté par Madame MAZZENGA,

- « Lambert » représenté par Madame LAMBERT,

- « Atelier Racine 108 » représenté Madame DECKER,

- « Linokc », représenté par Monsieur LAGRANGE,

- « La bulle de vie » représenté par Madame VALERE,

- « Mystique Fredo » représenté par Madame MAILLARD,

- « Bienvenu l’artiste S&A création » représenté par Madame PENNANECH, - « 100drine.bobine » représenté par Madame ZAMORA MARTINS,

- « Henya Couture » représenté par Madame TARNAUD GRIJOL,

- « Bulesavons » représenté par Madame DAMOTTE,

- « Maison Gina Cantono » représenté par Madame GWILLEMIN,

- « Champagne Tourneux », représenté par Madame TOURNEUX,

- « De fil en vie », représenté par Madame BOURSIER,

- « Un petit vin de folie », représenté par Monsieur LAPELLE,

- « Gastronomia ibérica », représenté par Monsieur GONZALEZ,

- « LDM », représenté par Monsieur DI MARCO,

- « Souffle de verre », représenté par Monsieur WALTER,

- « Reinhard », représenté par Madame REINHARD,

- « Mammadova », représenté par Madame MAMMADOVA.

- « Herbalife international France », représenté par Madame GIRARD,

Article 7 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Le présent arrêté municipal peut faire l’objet d’un recours gracieux exercé auprès de la Commune et d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou publication.

Fait à Paray-Vieille-Poste,

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