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Procès Verbal - DELB 20200420 w
Document publié le Lundi 20 avril 2020 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20200420 w)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Loisirs, Culture et patrimoine,
Conseil municipal
Séance du 12 octobre 2020
Dossier n° 2020.10.32..
DELB-20200420 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - CINE TOILES 2020 - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Mme Fabienne DELAFOSSE, adjoint.- « Ciné Toiles » est une série d’événements constituée par la projection de films en plein air complété d’animations (concerts, pique- niques…) sur la période estivale. Existant depuis 2015, en relation avec les communes du territoire, cette manifestation est gratuite et ouverte à tous.
L’édition 2020 a proposé 18 projections sur 13 communes différentes, dont 12 organisées par l’association Du Grain à démoudre, de juillet à septembre 2020. La ville du Havre a souhaité être « commune accueillante » sur son territoire, pour une séance le 31 juillet, parc Massillon, et deux séances supplémentaires le 6 août, esplanade du Pré fleuri de Caucriauville, et le 13 août, esplanade Nelson Mandela.
Ces trois séances feront l’objet d’un versement à la Communauté urbaine de 1 000 euros par séance, au titre d’une participation de la Ville aux frais d’organisation de la manifestation.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2020 ;
CONSIDERANT
- la manifestation « Ciné Toiles 2020 » portée par l’association Du Grain à démoudre et pilotée par la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole sur son territoire ;
- la volonté de la ville du Havre, d’accueillir sur son territoire trois séances de la manifestation « Ciné Toiles 2020 » ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 24 septembre 2020, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,DECIDE
- d’attribuer, à la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, une participation forfaitaire de 3 000 euros pour les frais liés à l’organisation de trois séances dans le cadre de la manifestation « Ciné Toiles 2020 » ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention tripartite de partenariat et de versement, avec la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole et l’association Du Grain à démoudre.
Imputation budgétaire
Exercice 2020
Sous-fonction 314 : cinémas et autres salles de spectacles
Nature 6228 : rémunérations d’intermédiaires et honoraires divers
Code mission : E21M04
Montant de la dépense : 2 000 euros
Sous-fonction 524 : interventions sociales - autres services
Nature 6228 : rémunérations d’intermédiaires et honoraires divers
Code mission : F90M02
Montant de la dépense : 1 000 euros
Montant total de la dépense : 3 000 euros
Vote : adoptée à l'unanimité