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Compte-Rendu - Compte Rendu du C.M. 25 08 2026
Document publié le Mardi 25 août 2026 par la commune de Gayan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du C.M. 25 08 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Humanitaire, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 août 2026
Présents
Gaschet Patrick, Hernandez Marjorie, Cerezuela-Morillo Alain, Despaux Josette, Van Rompaey Stéphane, Fontan Cathy, Bouziane Yacine, Allué Marie-Claire, Audiger Yves. Excusés
Christine Fourcade, Florian Cerezuela-Morillo.
Secrétaire de séance
Yacine Bouziane.
Ouverture de la séance
La séance est ouverte à 20 h 45.
Le Conseil municipal désigne Yacine Bouziane en qualité de secrétaire de séance. Cette désignation est approuvée à l’unanimité.
1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
Le compte rendu de la séance du 23 juillet est soumis à l’approbation du Conseil municipal. Après un rappel des principaux sujets faisant l’objet d’un suivi, le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
Les échanges portent notamment sur les photographies extérieures du gîte communal destinées au futur flyer, la recherche d’un service civique, l’entretien des platanes, la sécurité de l’aire de jeux ainsi que sur différents travaux communaux.
2. Solidarité avec les territoires touchés par les incendies
Le Conseil municipal examine l’appel à la solidarité relayé par l’Association des maires de France, en lien avec la Protection civile, à la suite d’incendies d’une intensité exceptionnelle ayant entraîné d’importants dommages humains, sociaux, environnementaux et économiques.
Le Conseil municipal décide d’attribuer une aide d’un montant de 300 €, calculée sur une base proche de 1 € par habitant, puis arrondie.
Le Conseil souhaite que ce geste de solidarité soit porté à la connaissance des habitants dans le prochain bulletin municipal.
Mr le maire échange avec Mr Alain Cerezuela sur la nécessité de relayer les informations institutionnelles utiles relatives à la prévention et à l’adaptation face aux risques futurs.
3. Personnel du regroupement pédagogique intercommunal
Le Conseil municipal examine le renouvellement du contrat de Samantha Boutry, agent intervenant dans le cadre du regroupement pédagogique intercommunal (RPI). La commune assure administrativement la gestion de ce contrat, les dépenses et les recettes du RPI étant mutualisées entre les deux mairies.
Le contrat est renouvelé pour une durée d’un an à compter du mois de septembre. L’agent intervient les lundis, mardis, jeudis et vendredis pour assurer la surveillance à la sortie des classes, le service de cantine et la garderie.
Son service représente 18 heures de présence hebdomadaire pendant les périodes scolaires, annualisées à 15 heures par semaine, congés payés et jours fériés compris. Le contrat prévoit également la possibilité d’effectuer des heures complémentaires afin d’assurer le remplacement d’agents absents et de garantir la continuité du service périscolaire.
Le renouvellement du contrat est approuvé à l’unanimité.
4. Convention relative au bois – Modalités de facturation
Une convention relative à la gestion du bois et aux modalités de facturation est présentée au Conseil municipal.
Deux options ont été proposées par l’organisme concerné. Au regard des éléments communiqués par les services administratifs, le Conseil municipal délibère afin de donner mandat à l’ONF pour assurer la gestion de la facturation électronique.
Cette option s’inscrit dans la continuité du fonctionnement actuel.
5. Sécurité routière et demande de subvention
Le Conseil municipal revient sur le projet d’amélioration de la sécurité routière dans la rue des Pyrénées.
Le projet prévoit la mise en place d’une signalisation horizontale et verticale sur l’ensemble de la voie. Une variante prévoit également la création ou le marquage d’un petit giratoire. Les premières estimations s’élèvent à environ 1 000 € pour le marquage et la signalisation, et à environ 1 500 € avec l’option comprenant le giratoire.
Les devis devront être actualisés.
Compte tenu de l’échéance annoncée pour le dépôt des dossiers, le Conseil municipal donne son accord de principe pour présenter une demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police.
6. Vie culturelle et événements communaux
6.1. Spectacle au tiers-lieu
Mr Le Maire présente Le spectacle « Injonction Diablesse » au tiers-lieu un vendredi à 19 h 30.
La représentation p associera poésie, percussions et saxophone. La représentation sera proposée au chapeau.
Une buvette sera tenue à cette occasion et sa recette sera reversée selon les modalités présentées en séance.
L’accueil du public prendra la forme d’une auberge espagnole. Les élus volontaires participeront à la préparation, à l’installation et à l’accueil des artistes.
6.2. Concert à l’église
M. Audiger présente un projet de concert d’un chœur de femmes à l’église, prévu le vendredi 25 septembre.
Ce concert sera organisé par l’association Le Set.
6.3. Journées européennes du patrimoine
Le Conseil municipal retient le principe d’une ouverture de l’église Saint-Jean-Baptiste le samedi 19 septembre, dans le cadre des Journées européennes du patrimoine. Cette ouverture permettra notamment de présenter le retable, dont la restauration est en voie d’achèvement.
Le restaurateur, Bernard Lacoste, sera sollicité afin d’intervenir le matin, sous réserve de ses disponibilités. Francis Guichot pourrait également contribuer aux visites et à la présentation historique de l’église, éventuellement à l’aide du support de projection déjà utilisé lors d’une précédente édition.
La mairie pourra également rester ouverte afin de valoriser l’exposition en cours. Les élus organiseront l’accueil du public ainsi que le café et les gâteaux, et assureront les permanences nécessaires.
Exposition
Concernant l’exposition, M. le Maire indique que le vernissage aura lieu le vendredi 18 à 19 h.
Il s’agit d’une exposition collective d’un groupe composé, pour la plupart, d’étudiants des Beaux-Arts de Paris, portée par Adèle Bongiovanni (native de Sarriac), qui réunit Florian Alcaraz, Emma Bongiovanni, Clémentine Do Castelo, Elisa Estinès, Anouck Habran, Lou Houplain, Paula Petit et Baptiste Despales.
7. Travaux, entretien et équipements
7.1. Toiture du logement communal
Les travaux de toiture de la maison du tiers lieu doivent débuter après le mois de septembre, selon le calendrier communiqué par l’entreprise.
Une vigilance particulière devra être portée à la question de l’isolation ainsi qu’à l’information du locataire pendant toute la durée du chantier.
7.2. Platanes et chancre coloré
Plusieurs platanes présentent un état préoccupant, dont au moins deux arbres déjà identifiés et possiblement un troisième.
Un devis a été obtenu pour les premiers sujets concernés.
Il convient également de vérifier la limite parcellaire du platane situé devant la maison de Mr Rigobert.
La commission travaux prévoit une intervention à l’automne, comprenant notamment la taille ou la coupe des branches, l’évacuation ou la valorisation du bois ainsi que l’examen des arbres susceptibles d’être contaminés.
Les prescriptions sanitaires applicables au chancre coloré devront être strictement respectées.
7.3. Aire de jeux et propreté
Le module de jeu dont un câble était détendu a fait l’objet d’une première remise en état. Une seconde intervention est prévue afin de redresser ou de sécuriser l’élément support. Une poubelle supplémentaire a été installée. Toutefois, compte tenu de la fréquentation du site, une surveillance régulière de son niveau de remplissage devra être assurée. 7.4. École
Deux coffres de rangement extérieurs ont été acquis pour l’école.
Leur montage est programmé avant la rentrée. Leur fixation au mur devra ensuite être sécurisée.
Un mur situé dans un angle de la classe doit également être repris avant l’installation définitive des équipements.
7.5. Pont à l’entrée du village
Mme Allué informe le conseil que Le Département a indiqué que le remplacement des garde- corps endommagés du pont situé à l’entrée de la commune avait été commandé. Les caractéristiques du nouvel équipement restent à préciser. 8. Tiers-lieu : étude d’aménagement
Un contact a été pris avec l’École d’architecture de Bordeaux afin d’étudier l’aménagement du tiers-lieu.
L’étude antérieure réalisée avec l’appui du Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement sera transmis comme document de référence.
La nouvelle demande devra porter sur trois volets :
• l’analyse des usages et des besoins sociaux ;
• l’étude architecturale et technique ;
• l’établissement d’une estimation financière prévisionnelle.
Le coût de cette mission devra être demandé.
9. Obligations légales de débroussaillement et bois communal
La commune doit répondre au message relatif aux obligations légales de débroussaillement (OLD) et vérifier que le secteur de Tarasteix a bien été intégré au périmètre examiné. Une coupe de bois devra être programmée dans l’année.
Le marquage des arbres devra être repris avec l’appui des personnes déjà mobilisées lors de la précédente opération.
Il convient également de relancer l’interlocuteur chargé de l’autorisation ou de la délivrance concernant les bois tombés lors des tempêtes.
Le nettoyage de la végétation en bordure de voirie devra par ailleurs être poursuivi.
10. Bulletin municipal et information des habitants
Marie Claire Allué présente la nouvelle maquette du bulletin municipal qui reçoit un accueil favorable.
Le document comprend notamment des informations relatives aux travaux, au défibrillateur, aux producteurs locaux, aux habitants et aux talents du village, à l’agenda ainsi qu’une rubrique pratique.
Le principe d’une publication trimestrielle est retenu.
Un numéro de septembre servira de transition, puis un numéro suivant sera préparé pour le début de l’année.
La maquette devra être relue et complétée avant impression, notamment avec les informations relatives :
• au don en faveur des sinistrés ;
• aux Journées européennes du patrimoine ;
• et, si nécessaire, au recrutement d’un agent recenseur.
Environ 140 exemplaires sont envisagés.
Plusieurs devis d’impression seront comparés, en privilégiant, si possible, un prestataire local.
Le fichier définitif sera transmis au format PDF.
Les élus pourront assurer eux-mêmes le pliage si cette solution permet de réduire le coût de l’opération.
Le Conseil municipal rappelle également l’intérêt de l’application Panneau Pocket pour diffuser rapidement les actualités de la commune. Il constate toutefois que certaines informations anciennes restent insuffisamment visibles.
Le paramétrage et l’ordre d’affichage devront donc être vérifiés. 11. Recensement de la population
La commune doit recruter un agent recenseur pour la campagne prévue au mois de janvier. La personne retenue devra suivre la formation obligatoire et être à l’aise avec les outils informatiques.
Une organisation partiellement centralisée en mairie, avec des créneaux de rendez-vous et la mise à disposition de postes informatiques, est envisagée afin de faciliter les démarches des habitants.
Une candidate potentielle sera contactée en priorité. À défaut, un appel à candidatures sera publié dans le bulletin municipal ainsi que sur les différents supports de communication de la commune.
12. Projet d’unité de méthanisation
Le Conseil municipal est informé de la délivrance du permis relatif au projet d’unité de méthanisation, malgré les avis défavorables exprimés par plusieurs communes lors de la consultation.
En lien avec le syndicat concerné, les maires préparent un courrier à destination de la préfecture afin d’obtenir des explications sur cette décision et des garanties concernant la responsabilité de l’État en cas d’incident.
L’association L’Adrise a également engagé un recours devant le tribunal et recherche un financement compris entre 6 000 et 7 000 € afin de couvrir ses frais juridiques. Une réunion d’information destinée aux élus est annoncée pour le lendemain à 18 h 30 à Bordères.
Les élus disponibles sont invités à y participer.
Clôture de la séance
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.