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Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2024 027 Page RAA 1
Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune de Beaulieu-sur-Oudon.
Lien du pdf (Déliberation - Ressource Interne PDF Deliberation 2024 027 Page RAA 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
2024-027 - Subvention Pass’Sport Ecoles
Page 1 sur 1
Département de la Mayenne
Arrondissement de Laval
Commune de BEAULIEU-SUR-OUDON
N°2024-027
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 07 Mai 2024
L’an deux mil vingt-quatre le mardi 07 mai à 20h30 le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Anthony ROULLIER, Maire.
Etaient présents : Monsieur Pascal LIVENAIS, Madame Florence CHASSÉ, Monsieur Bernard THIREAU, Madame Anaïs LAUTRU, Monsieur David LECARPENTIER ;
Étaient absents excusés :
Madame Danielle GUILLERME-CAOUS donne pouvoir à Madame Florence CHASSÉ Madame Véronique BOISARD
Étaient absents non excusés :
Monsieur Nicolas GAZENGEL
Madame Béatrice GUEGAN.
Formant la majorité des membres en exercice, Madame Florence CHASSÉ a été élue secrétaire de séance.
Subvention à l’association Pass’Sport Ecoles
Lors de la séance du conseil municipal du 09/04/2024 un montant de 72,00 € a été attribué à l’association Pass’Sport
Ecoles. Suite à la réception tardive de la demande de subvention de l’association il convient de revoir l’attribution de la
subvention versée à cette dernière. La participation est fixée à 2 € par élève.
Il est proposé aux membres du conseil municipal d’attribuer la subvention suivante :
Subvention
Adhésion Type Structure
Montant
versé en
2023
Montant
Demandé
en 2024
Montant
Subvention
2024
Subvention Commune Pass’Sport Ecoles 72,00 € 104,00 € 104,00 €
La dépense afférente sera imputée au chapitre 65 article 65748 du budget de la Commune.
Délibération adoptée après vote à main levée, par : Pour : 7 voix
Contre : 0 voix
Abstention : 0 voix
Pour copie conforme,
A BEAULIEU-SUR-OUDON, le 10 mai 2024
Le Maire, Anthony ROULLIER
Date de convocation : 02/05/2024
Date d’affichage 02/05/2024
---
Nombre de conseillers : 10
Nombre de présents : 6
Nombre de votants : 7
Procurations : 1