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Conseil Municipal - del24 002 cm 2024 02 07 subvention 2024 associations Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aubergenville. Lien du pdf (Conseil Municipal - del24 002 cm 2024 02 07 subvention 2024 associations)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Jeunesse, 2024/

Commune d'Aubergenville

Conseil Municipal du 07/02/2024 — Délibération A2 N°24-002

7-5 Subventions

AN 2024 |

24-002 | © RE ES

ber9°

République Française Département des Yvelines Liberté Egalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie

Commune d'Aubergenville Canton d'Aubergenville

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUBERGENVILLE

L'an deux mille VINGT-QUATRE, le 7 février à vingt heures, le Conseil Municipal légalement

convoqué, s'est réuni en séance publique ordinaire, à la mairie au 1 avenue de la Division

Leclerc, sous la présidence de M. Gilles LÉCOLE, Maire d'Aubergenville,

Présents :

M. Gilles LÉCOLE, Mme Virginie MEUNIER, M. Didier JAHIER, Mme Fabienne PAULIN, M. Thierry RIHOUEY, Mme Sylvia PADIOU, M. Dimiti MENDY, Mme Marie-Christine LOZACH-PAÏOLA, M. Carlos SOARES, Mme Agnès CHEVALIER, M. Joël DANIEL, M. André GODINEAU, Mme Faïza BOUJAOUANE-EL ALAMI, M. Ali HADIK, Mme Elodie MACHADO, M. Mario MANCUSO, Mme Peggy FRANÇOIS, Mme Myriam DARGENT, Mme Nathalie COLAS, M. Thierry MONTANGERAND, M. Jean-Yves SAUVÉ, M. Guillaume BASSET, Mme Denise AMBLARD, M. Philippe GOMMARD

Absents ayant donné procuration :

Mme Laurence DENAND, procuration à M. Didier JAHIER

Mme Sophie PRIMAS, procuration à M. J Joël DANIEL,

M. Olivier CATTELAIN, procuration à Mme Virginie MEUNIER

Mme Florence VARIN, procuration à M. Carlos SOARES

M. Lionel LECLER, procuration à Mme Faïza BOUJAOUANE-EL ALAMI, M. Edward DANGELOT, procuration à Mme Nathalie COLAS

Mme Nadette PRUVOST, procuration à M. Thierry MONTANGERAND Mme Véronique WERNLÉ-LIORZOU, procuration à M. Guillaume BASSET M. Philippe GARCIA, procuration à Mme Denise AMBLARD

Mme Sylvia PADIOU est élue secrétaire de séance

DATE DE LA CONVOCATION : NOMBRE DE CONSEILLERS : 31/01/2024 En exercice 33 Présents 24

DATE D’'AFFICHAGE : Votants 33 31/01/2024

OBJET : BUDGET PRINCIPAL 2024 - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la demande de subvention présentée par les associations locales,

Considérant que les associations locales accomplissent des missions d'intérêt général et présentent en cela un intérêt pour l'ensemble des habitants de la Commune,

[ REÇU EN PREFECTURE 1

le 13/02/2824 hcat E-kegalte com

99_DE-078-21781 207-DEL24_002-D2024/

Commune d'Aubergenville

Conseil Municipal du 07/02/2024 -— Délibération A2 N°24-002

7-5 Subventions

Considérant qu'à ce titre, les associations locales oeuvrant dans le domaine social,

culturel ou sportif peuvent, en tant qu'organisme à but non lucratif, recevoir des aides financières de la Commune,

Considérant les besoins spécifiques de certaines associations, l'intensité de leur action

sur le territoire communal, leur situation financière particulière et la qualité de leur programme d'activité prévisionnel pour 2024,

Considérant l'avis favorable et unanime de la commission des Finances du 1° février

2024,

Ayant entendu l'exposé de M. Thierry RIHOUEY, Adjoint au maire délégué aux

Finances,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité (33 voix Pour),

- ARTICLE 1 : DÉCIDE de verser aux associations désignées ci-après, pour

l'exercice 2024, les subventions de fonctionnement, selon la répartition suivante :

INSCRIPTION DES

SUBVENTIONS

NOM DE L'ASSOCIATION POUR 2024

LES RESTAURANTS DU COEUR - Les relais du coeur des

Yvelines 1200 €

UNAFAM 78 300 €

FÉDÉRATION DES YVELINES DU SECOURS POPULAIRE

FRANCAIS 1 000 €

SALSAFORM' 1500 €

AMICALE DES ANCIENS D'AUBERGENVILLE 12 000 €

ASSOCIATION ANIMATION ELISABETHVILLE 3 000 €

ASS AUBERGENVILLOISE D'ANIMATION 1 500 €

AMICALE PHILATELIQUE D'AUBERGENVILLE 3 000 €

TEMPS DANSE AFRO 3 000 €

N'JOY DANCE PROJECT 3 000 €

ASSOCIATION VALENTIN HAÜY 500 €

ASSOCIATION DELOS APEI 78 450€

ASS SOUTIEN AUX PARAS 82ND AIRBORNE 300 €

FOYER SOCIO-EDUCATIF DU COLLEGE ARTHUR

RIMBAUD 500 €

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS D'AUBERGENVILLE 2 000€

TOTAL SUBVENTIONS NON SPORTIVES 33 250 €

INSCRIPTION DES

SUBVENTIONS

NOM DE L'ASSOCIATION POUR 2024

AUBER ENERGYM 5 000 €

AUBERGENVILLE PÉTANQUE 2 500€

ASSOCIATION CAPOEIRA SEMPRE SENZALA 1500 €

CLUB AUBERGENVILLE TENNIS DE TABLE 6 000 EE TEN PRÉC TURE I

ASSOCIATION SPORTIVE GANT D'OR 12 000 € le 13/02/2624 dde E-legalte com

99_DE-078-217800291-20240207-DEL24_002-02024/

Commune d'Aubergenville

Conseil Municipal du 07/02/2024 -— Délibération A2 N°24-002

7-5 Subventions

TENNIS AUBERGENVILLE CLUB 9 000 €

AUBERGENVILLE HANDBALL 16 000 €

COMPAGNIE D'ARC D'AUBERGENVILLE 2 500 €

CLUB ATHLETIQUE AUBERGENVILLE 15 000 €

CENTRE DE KARATE GOSHINDO AUBERGENVILLE 5 000 €

RANDONNÉE PÉDESTRE AUBERGENVILLE 500 €

AUBERGENVILLE JUDO JUJITSU CLUB 19 000 €

LES HYÈNES D'AUBERGENVILLE 7 000 €

ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE ARTHUR

RIMBAUD 800 €

AUBERGENVILLE BADMINTON CLUB 2500 €

FULL'FORM 2 000 €

ASSOCIATION BADENYA YVELINES FRANCE 1 000 €

ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE VINCENT VAN GOGH 600 €

TOURNESOL 1000€

CLUB SPORTIF AUBERGENVILLE BASKET 7 000 €

TOTAL SUBVENTIONS SPORTIVES 115900 €

TOTAL GENERAL DES SUBVENTIONS DE

FONCTIONNEMENT INSCRITES 149150 €

- ARTICLE 2 : DIT que les crédits correspondants sont inscrits sur la nature 65748, chapitre 65 du budget principal 2024,

-__ ARTICLE 3 : INDIQUE que le tableau des subventions sera publié en annexe du

Budget Primitif 2024, conformément aux dispositions de la loi n°92-125 du 6

février 1992,

- ARTICLE 4 : CONFIRME que la délibération sera adressée à :

- Monsieur le Sous-préfet de Mantes-la-Jolie,

- Madame le Comptable public.

Fait et délibéré en séance,

Les jour, mois et an susdits,

Pour extrait conforme au registre

A TT 7 Sy PADIOU,

Secrétaire de séance

Gilles LÉCOLE,

Maire d'Aubergenville.

AUBERGENVILLE (Yvelines)

Certifié exécutoire le présent acte transmis à

M. le Sous-préfet le 12jo 2[L 24

Etpublié le 12/02/2224

F REÇU EN PREFECTURE 1

le 13/82/2824

Maire d'Aubergenville 99_DE-078 -DEL24_002-0