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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 02 02 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 02 02 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mardi 26 janvier 2021
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 2 février 2021
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 2 février 2021 à 19h30
au
gymnase de Puiseaux
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Nous vous rappelons que le port du masque sera obligatoire et vous remercions de vous présenter avec un
stylo.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mardi 2 février 2021 à 19h30
ORDRE DU JOUR
2021-01 Rapport d’orientations budgétaires
2021-02 Attributions de compensation provisoires
2021-03 Attributions de compensation / Le Malesherbois
2021-04 Création budget annexe ZA Le Malesherbois
2021-05 Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) des Terres Puiseautines
2021-06 Mise en enquête publique unique du dossier d’abrogation de la carte communale de Grangermont et du projet de PLUi des Terres Puiseautines
2021-07 Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour des monuments historiques inscrits et classés de la commune de Puiseaux
2021-08 Signature d’une convention de partenariat avec l’Agence Départementale d’Information sur le Logement du Loiret et d’Eure-et-Loir
2021-09 Convention de prestation de service au profit de la commune de Beaune la Rolande 2021-10 Convention de prêt de matériel entre les associations et la CCPG dans le cadre de ses actions jeunes et stages sportifs
2021-11 Approbation des nouveaux tarifs des contrôles et diagnostics du Service Public d’Assainissement Non Collectif à compter du 15 février 2021
2021-12 Fusion des écoles du regroupement du secteur Puiseautin : Ouverture et Fermeture de classes 2021-13 Tarifs restauration scolaire/enfants hors territoire classe ULIS
2021-14 Convention de partenariat avec le Collège Frédéric Bazille de Beaune-La-Rolande 2021-15 Appel à projets PDASR 2021 / Animations Séniors
2021-16 Modification des statuts du SYMGHAV
2021-17 Modification des statuts du SIARCE
2021-18 Modification du périmètre du SIARCE par adhésion de la commune de Breuillet 2021-19 Présentation du rapport d’activités 2019 de l’EPIC du Grand Pithiverais 2021-20 Subventions dans le cadre du Fonds d’aide à l’investissement immobilier des entreprises» 2021-21 Octroi de subventions dans le cadre du règlement d’aides hors immobilier en faveur des très petites entreprises
2021-22 Recours à des bénévoles dans le cadre des activités de la CCPG